QUARTET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 471 422, QUARTET est une 5499 créée le 15 octobre 1991. Son siège social est situé 41 rue des Carignans, 34790 Grabels. Son activité principale relève du code NAF 524L.
Fiche d'identité de QUARTET
INSEE- Dénomination
- QUARTET
- SIREN
- 383 471 422
- SIRET (siège)
- 383 471 422 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR01383471422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 471 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 524L
- Date de création
- 15 octobre 1991
- Siège social
- 41 RUE DES CARIGNANS, 34790, GRABELS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Finances de QUARTET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUARTET
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de QUARTET
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 34790 GRABELSSiègeFermé
383 471 422 00014 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 516J
- 34000 MONTPELLIERFermé
383 471 422 00022 · ouvert le 02 mars 1993 · NAF 516J
- 34000 MONTPELLIERFermé
383 471 422 00030 · ouvert le 12 octobre 1993 · NAF 516J
- 13006 MARSEILLE 6Fermé
383 471 422 00048 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 524L
Documents juridiques de QUARTET
INPIComptes annuels de QUARTET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUARTET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUARTET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUARTET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUARTET. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/01068
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00478
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/02260
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 29 septembre 2025 · N° 21/06191
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/57171
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/01519
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 05 novembre 2024 · N° 21/08448
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 04 mars 2024 · N° 21/06191
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUARTET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUARTET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1991
Questions fréquentes sur QUARTET
Quel est le numéro SIREN de QUARTET ?
Le numéro SIREN de QUARTET est 383 471 422. Le SIRET de son siège social est 383 471 422 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01383471422.
Où se situe le siège social de QUARTET ?
Le siège social de QUARTET est situé 41 rue des Carignans, 34790 Grabels.
QUARTET est-elle toujours en activité ?
Oui, QUARTET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUARTET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUARTET.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
