QUARTIER COUTHIOL

Active

Siren538 923 632SCI26250 LIVRON-SUR-DROMECréée le 04 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 200 k€
Effectif: Non publié

QUARTIER COUTHIOL est une SCI immatriculée le 4 janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 923 632. Son siège social est situé 13 rue des Lauriers, 26250 Livron-sur-Drome. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MELANIE DEBARD, autre.

Fiche d'identité de QUARTIER COUTHIOL

INSEE

Dénomination: QUARTIER COUTHIOL
SIREN: 538 923 632
SIRET (siège): 538 923 632 00011
N° TVA intracommunautaire: FR31538923632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 923 632
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 200 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 04 janvier 2012
Siège social: 13 RUE DES LAURIERS, 26250, LIVRON-SUR-DROME
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de QUARTIER COUTHIOL

Acquisition, aménagement, administration de tous biens et droits immobiliers

Finances de QUARTIER COUTHIOL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUARTIER COUTHIOL

INSEE

MELANIE DEBARD

Autre

Depuis la création (04 janvier 2012) · 14 ans

DANIEL RONCORONI

Autre

Depuis la création (04 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de QUARTIER COUTHIOL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26250 LIVRON-SUR-DROMESiègeActif
538 923 632 00011 · ouvert le 09 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de QUARTIER COUTHIOL

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2017

Acte

Dépôt du 23 décembre 2011

Acte

Comptes annuels de QUARTIER COUTHIOL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUARTIER COUTHIOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUARTIER COUTHIOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUARTIER COUTHIOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QUARTIER COUTHIOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUARTIER COUTHIOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUARTIER COUTHIOL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 janvier 2012Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-09

18 mai 2024création
Date d'effet : 04 janvier 2012

Questions fréquentes sur QUARTIER COUTHIOL

Quel est le numéro SIREN de QUARTIER COUTHIOL ?

Le numéro SIREN de QUARTIER COUTHIOL est 538 923 632. Le SIRET de son siège social est 538 923 632 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31538923632.

Qui dirige QUARTIER COUTHIOL ?

QUARTIER COUTHIOL est dirigée par MELANIE DEBARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUARTIER COUTHIOL ?

Le siège social de QUARTIER COUTHIOL est situé 13 rue des Lauriers, 26250 Livron-sur-Drome.