QUARTIER DES CHAPELLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 101 k€
QUARTIER DES CHAPELLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2005, identifiée par le SIREN 480 875 715. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de Vallard le Chambord, 74240 Gaillard. QUARTIER DES CHAPELLES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JOSIANE CHARNY, gérant.
Fiche d'identité de QUARTIER DES CHAPELLES
INSEE- Dénomination
- QUARTIER DES CHAPELLES
- SIREN
- 480 875 715
- SIRET (siège)
- 480 875 715 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR89480875715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 875 715
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 101 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 février 2005
- Siège social
- 5 RUE DE VALLARD LE CHAMBORD, 74240, GAILLARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de QUARTIER DES CHAPELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUARTIER DES CHAPELLES
INSEEÉtablissements de QUARTIER DES CHAPELLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74240 GAILLARDSiègeFermé
480 875 715 00017 · ouvert le 23 décembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de QUARTIER DES CHAPELLES
INPIConformité de QUARTIER DES CHAPELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUARTIER DES CHAPELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant QUARTIER DES CHAPELLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUARTIER DES CHAPELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de QUARTIER DES CHAPELLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 février 2005
Questions fréquentes sur QUARTIER DES CHAPELLES
Quel est le numéro SIREN de QUARTIER DES CHAPELLES ?
Le numéro SIREN de QUARTIER DES CHAPELLES est 480 875 715. Le SIRET de son siège social est 480 875 715 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89480875715.
Qui dirige QUARTIER DES CHAPELLES ?
QUARTIER DES CHAPELLES est dirigée par JOSIANE CHARNY, gérant.
Où se situe le siège social de QUARTIER DES CHAPELLES ?
Le siège social de QUARTIER DES CHAPELLES est situé 5 rue de Vallard le Chambord, 74240 Gaillard.
QUARTIER DES CHAPELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, QUARTIER DES CHAPELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUARTIER DES CHAPELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUARTIER DES CHAPELLES.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Gaillard