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QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE

Active
Siren479 519 043SARL67370 STUTZHEIM-OFFENHEIMCréée le 15 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 519 043, QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE est une SARL créée le 15 décembre 2004. Son siège social est situé 15 rue du Village, 67370 Stutzheim-Offenheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par FABIEN BRION en qualité de gérant.

Fiche d'identité de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE

Dénomination
QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE
SIREN
479 519 043
SIRET (siège)
479 519 043 00026
N° TVA intracommunautaire
FR96479519043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 519 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
100 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
15 décembre 2004
Siège social
15 RUE DU VILLAGE, 67370, STUTZHEIM-OFFENHEIM
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE

Architecture

Finances de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE

FB

FABIEN BRION

Gérant

Depuis la création (15 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67370 STUTZHEIM-OFFENHEIMSiègeActif

    479 519 043 00026 · ouvert le 02 novembre 2004 · NAF 7111Z

  • 67000 STRASBOURGFermé

    479 519 043 00018 · ouvert le 02 novembre 2004 · NAF 7111Z

Documents juridiques de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de strasbourg

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2004

Questions fréquentes sur QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE est 479 519 043. Le SIRET de son siège social est 479 519 043 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96479519043.

Qui dirige QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE ?

QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE est dirigée par FABIEN BRION, gérant.

Où se situe le siège social de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE ?

Le siège social de QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE est situé 15 rue du Village, 67370 Stutzheim-Offenheim.

QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUARTIER LIBRE ARCHITECTURE.

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