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QUARTIER LIBRE PAPIER

Active
Siren834 082 976SAS31000 TOULOUSECréée le 20 décembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,7 k€
Effectif
Non publié

QUARTIER LIBRE PAPIER est une SAS immatriculée le 20 décembre 2017 sous le numéro SIREN 834 082 976. Elle est domiciliée 6 rue de la Bourse, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791A. La direction est assurée par ADELINE BENMOHAMMED en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de QUARTIER LIBRE PAPIER

Dénomination
QUARTIER LIBRE PAPIER
SIREN
834 082 976
SIRET (siège)
834 082 976 00020
N° TVA intracommunautaire
FR80834082976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 082 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 650 €
Code NAF / APE
4791A
Date de création
20 décembre 2017
Siège social
6 RUE DE LA BOURSE, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de QUARTIER LIBRE PAPIER

La création, la fabrication et la commercialisation de toutes papeteries, de tous articles de bureau, de tous articles de décoration, de tous articles d'accessoires de mode, de tous articles publicitaires.

Finances de QUARTIER LIBRE PAPIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUARTIER LIBRE PAPIER

AB

ADELINE BENMOHAMMED

Président de SAS

Depuis la création (20 décembre 2017) · 8 ans

Anciens dirigeants (2)

DD

devient directeur gé DOMON

DOMON Lucile Marie nom d'usage · de janvier 2023 à février 2025

LD

Lucile Marie Domon,

Directeur général · jusqu'à février 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de QUARTIER LIBRE PAPIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    834 082 976 00020 · ouvert le 17 mars 2023 · NAF 4791A

  • 31500 TOULOUSEFermé

    834 082 976 00012 · ouvert le 02 novembre 2017 · NAF 4791A

Documents juridiques de QUARTIER LIBRE PAPIER

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2024

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 10 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du -

  • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de QUARTIER LIBRE PAPIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUARTIER LIBRE PAPIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUARTIER LIBRE PAPIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUARTIER LIBRE PAPIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QUARTIER LIBRE PAPIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUARTIER LIBRE PAPIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUARTIER LIBRE PAPIER

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Directeur général partant : Domon, Lucile Marie

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    DOMON Lucile Marie nom d'usage : DOMON devient directeur général

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-02

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2017

Marques déposées par QUARTIER LIBRE PAPIER

QUARTIER LIBRE PAPIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Quartier Libre Papier

    N° 4822192 · Déposée le 01 décembre 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 18, 25 · valable jusqu’au 01 décembre 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur QUARTIER LIBRE PAPIER

Quel est le numéro SIREN de QUARTIER LIBRE PAPIER ?

Le numéro SIREN de QUARTIER LIBRE PAPIER est 834 082 976. Le SIRET de son siège social est 834 082 976 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80834082976.

Qui dirige QUARTIER LIBRE PAPIER ?

QUARTIER LIBRE PAPIER est dirigée par ADELINE BENMOHAMMED, président de sas.

Où se situe le siège social de QUARTIER LIBRE PAPIER ?

Le siège social de QUARTIER LIBRE PAPIER est situé 6 rue de la Bourse, 31000 Toulouse.

QUARTIER LIBRE PAPIER est-elle toujours en activité ?

Oui, QUARTIER LIBRE PAPIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUARTIER LIBRE PAPIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUARTIER LIBRE PAPIER.

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