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QUARTUS

Active
Siren334 149 440622025000 BESANCONCréée le 09 décembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 149 440, QUARTUS est une 6220 créée le 9 décembre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Sophie Germain Temis, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z. PATRICE FUTIN exerce les fonctions de président du conseil de surveillance de l'entreprise.

Fiche d'identité de QUARTUS

Dénomination
QUARTUS
SIREN
334 149 440
SIRET (siège)
334 149 440 00029
N° TVA intracommunautaire
FR86334149440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 149 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
Forme juridique
6220
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
09 décembre 1985
Siège social
4 RUE SOPHIE GERMAIN TEMIS, 25000, BESANCON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de QUARTUS

Faciliter l'exercice des activités respectives de ses membres par l'acquisition ou la location de différents matériels et mobiliers en vue de leur utilisation en commun la location de locaux à usage commun l'emploi de salariés susceptibles d'assurer des prestations au profit de ses membres

Finances de QUARTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUARTUS

PF

PATRICE FUTIN

Président du conseil de surveillance

En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2019

A

AFPI FRANCHE-COMTE

Directeur général délégué

I

ICFC INDUSTRIE CONSEIL FRANCHE COMTE

Directeur général délégué

C

CFAI FRANCHE-COMTE

Directeur général délégué

U

UIMM FRANCHE COMTE

Directeur général délégué

G

GEIQ INDUSTRIES FRANCHE COMTE

Directeur général délégué

R

RECRUTEMENT INDUSTRIES

Directeur général délégué

GM

GERARD MARY

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2019

A

AGILIANCE AUDIT

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2019

Anciens dirigeants (1)

HV

Henri Commissaire aux comptes titulaire : MARY Gerard Commissaire aux comptes suppléant : COMTE Daniel Contrôleur de gestion : FUTIN Patrice VENET

Administrateur · de octobre 2016 à novembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de QUARTUS

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    334 149 440 00029 · ouvert le 01 novembre 1985 · NAF 8299Z

  • 39100 DOLEActif

    334 149 440 00037 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 8299Z

  • 25400 ExincourtActif

    334 149 440 00045 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    334 149 440 00011 · ouvert le 01 novembre 1985 · NAF 8299Z

Documents juridiques de QUARTUS

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de QUARTUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUARTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUARTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUARTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUARTUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUARTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUARTUS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Contrôleur de gestion : FUTIN Patrice ; Commissaire aux comptes titulaire : MARY Gerard ; Commissaire aux comptes suppléant : AGILIANCE AUDIT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Administrateur : VENET Henri Commissaire aux comptes titulaire : MARY Gerard Commissaire aux comptes suppléant : COMTE Daniel Contrôleur de gestion : FUTIN Patrice

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1985

Questions fréquentes sur QUARTUS

Quel est le numéro SIREN de QUARTUS ?

Le numéro SIREN de QUARTUS est 334 149 440. Le SIRET de son siège social est 334 149 440 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86334149440.

Qui dirige QUARTUS ?

QUARTUS est dirigée par PATRICE FUTIN, président du conseil de surveillance. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUARTUS ?

Le siège social de QUARTUS est situé 4 rue Sophie Germain Temis, 25000 Besancon.

QUARTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, QUARTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUARTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUARTUS.

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