QUARTZ PROMOTION
Active6831Z · Agences immobilières
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 152 872, QUARTZ PROMOTION est une SARL créée le 27 mai 2002. Son siège social est situé 8 All des Lievres, 38300 Bourgoin-Jallieu. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de QUARTZ PROMOTION
INSEE- Dénomination
- QUARTZ PROMOTION
- SIREN
- 442 152 872
- SIRET (siège)
- 442 152 872 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR21442152872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 152 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 27 mai 2002
- Siège social
- 8 ALL DES LIEVRES, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de QUARTZ PROMOTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUARTZ PROMOTION
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de QUARTZ PROMOTION
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeFermé
442 152 872 00010 · ouvert le 27 mai 2002 · NAF 703A
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé
442 152 872 00028 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 6831Z
Documents juridiques de QUARTZ PROMOTION
INPIConformité de QUARTZ PROMOTION
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour QUARTZ PROMOTION. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 10 mai 2011. Clôturée le 19 juin 2012 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 19 juin 2012 · publié le 07 décembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 10 mai 2011 · publié le 26 mai 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 4 mai 2011 désignant liquidateur Me Bermond J.Y. 14 rue Edouard Herriot Bp 68 38302 Bourgoin Jallieu Cédex. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant QUARTZ PROMOTION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUARTZ PROMOTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de QUARTZ PROMOTION
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 juin 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 10 mai 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 4 mai 2011 désignant liquidateur Me Bermond J.Y. 14 rue Edouard Herriot Bp 68 38302 Bourgoin Jallieu Cédex. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU
- création
Date d'effet : 27 mai 2002
Questions fréquentes sur QUARTZ PROMOTION
Quel est le numéro SIREN de QUARTZ PROMOTION ?
Le numéro SIREN de QUARTZ PROMOTION est 442 152 872. Le SIRET de son siège social est 442 152 872 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21442152872.
Où se situe le siège social de QUARTZ PROMOTION ?
Le siège social de QUARTZ PROMOTION est situé 8 All des Lievres, 38300 Bourgoin-Jallieu.
QUARTZ PROMOTION est-elle toujours en activité ?
Oui, QUARTZ PROMOTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUARTZ PROMOTION est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. QUARTZ PROMOTION a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 juin 2012 pour insuffisance d'actif.
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