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QUATORZE

Active
Siren833 764 020SCI25000 BESANCONCréée le 04 décembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions193 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 833 764 020, QUATORZE est une SCI créée le 4 décembre 2017. Elle est domiciliée 19 rue de la Republique, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LAETITIA BOUCHEPILLON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de QUATORZE

Dénomination
QUATORZE
SIREN
833 764 020
SIRET (siège)
833 764 020 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20833764020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 764 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 décembre 2017
Siège social
19 RUE DE LA REPUBLIQUE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUATORZE

Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers.

Finances de QUATORZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUATORZE

LB

LAETITIA BOUCHEPILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 décembre 2017) · 8 ans

PM

PHILIPPE MAGNERON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 décembre 2017) · 8 ans

Établissements de QUATORZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    833 764 020 00016 · ouvert le 10 novembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de QUATORZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de QUATORZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUATORZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUATORZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUATORZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUATORZE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUATORZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUATORZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-12-04 · Début d'activité : 2017-11-10

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2017

Questions fréquentes sur QUATORZE

Quel est le numéro SIREN de QUATORZE ?

Le numéro SIREN de QUATORZE est 833 764 020. Le SIRET de son siège social est 833 764 020 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20833764020.

Qui dirige QUATORZE ?

QUATORZE est dirigée par LAETITIA BOUCHEPILLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUATORZE ?

Le siège social de QUATORZE est situé 19 rue de la Republique, 25000 Besancon.

QUATORZE est-elle toujours en activité ?

Oui, QUATORZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUATORZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUATORZE.

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