QUATORZE DÉCEMBRE
Active7410Z · Activités spécialisées de design
- Capital social
- 1,0 k€
QUATORZE DÉCEMBRE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2025, identifiée par le SIREN 994 738 490. Son siège social est situé 23 RUE des Morillons, 75015 Paris. QUATORZE DÉCEMBRE relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z). La direction est assurée par Gabriel Moulema-Epee en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de QUATORZE DÉCEMBRE
INSEE- Dénomination
- QUATORZE DÉCEMBRE
- SIREN
- 994 738 490
- SIRET (siège)
- 994 738 490 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06994738490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 738 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 11 décembre 2025
- Siège social
- 23 RUE des Morillons, 75015, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de QUATORZE DÉCEMBRE
- le conseil en matière de stratégie, d'identité de marque, de développement ou de marketing ; - la conception, le design, le prototypage et le développement d'objets, d'équipements ou de solutions innovantes, ainsi que l'accompagnement dans leur fabrication, industrialisation ou commercialisation - la gestion de projets artistiques ainsi que la création et la production de contenus créatifs, graphiques, audiovisuels et numériques ; - la création, la gestion et l'exploitation de marques, ainsi que le développement et la vente de produits associés, en ligne ou en magasin ; Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à : - la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus ; - la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités ; - la participation, directe ou indirecte, de la Société dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe. Toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe, ou susceptibles d'en favoriser le développement.
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Finances de QUATORZE DÉCEMBRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUATORZE DÉCEMBRE
INSEEÉtablissements de QUATORZE DÉCEMBRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75015 ParisSiègeActif
994 738 490 00014 · ouvert le 04 décembre 2025 · NAF 7410Z
Documents juridiques de QUATORZE DÉCEMBRE
INPIConformité de QUATORZE DÉCEMBRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUATORZE DÉCEMBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUATORZE DÉCEMBRE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 14 décembre 2024 · N° 24/07595
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 14 décembre 2024 · N° 24/07597
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 14 décembre 2024 · N° 24/07601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/02802
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/02801
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/02799
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/02798
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/02797
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/02796
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/02794
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/02793
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/01383
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 14 décembre 2023 · N° 22/02745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 14 décembre 2023 · N° 22/02727
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/03408
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUATORZE DÉCEMBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de QUATORZE DÉCEMBRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- création
Date d'effet : 11 décembre 2025
Questions fréquentes sur QUATORZE DÉCEMBRE
Quel est le numéro SIREN de QUATORZE DÉCEMBRE ?
Le numéro SIREN de QUATORZE DÉCEMBRE est 994 738 490. Le SIRET de son siège social est 994 738 490 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06994738490.
Qui dirige QUATORZE DÉCEMBRE ?
QUATORZE DÉCEMBRE est dirigée par Gabriel Moulema-Epee, président de sas.
Où se situe le siège social de QUATORZE DÉCEMBRE ?
Le siège social de QUATORZE DÉCEMBRE est situé 23 RUE des Morillons, 75015 Paris.
QUATORZE DÉCEMBRE est-elle toujours en activité ?
Oui, QUATORZE DÉCEMBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUATORZE DÉCEMBRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUATORZE DÉCEMBRE.
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