QUATRA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 198 256, QUATRA est une SAS créée le 12 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Industrielle Alouette Centre Commercial, 71300 Montceau les Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Elle est dirigée par STEPHANE BOIVIN, président de sas.
Fiche d'identité de QUATRA
INSEE- Dénomination
- QUATRA
- SIREN
- 441 198 256
- SIRET (siège)
- 441 198 256 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR01441198256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 198 256
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 650 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 12 mars 2002
- Siège social
- ZONE INDUSTRIELLE ALOUETTE CENTRE COMMERCIAL, 71300, MONTCEAU LES MINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de QUATRA
Maîtrise d'oeuvre en bâtiment, études, organisation, coordination et pilotage de chantiers de bâtiments, assistance à maître d'oeuvre dans le cadre de projets de construction, rénovation d'agencement, conseil en décoration, achat, vente d'objets et matériaux de décoration, design, aménagement urbain et paysager
Finances de QUATRA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUATRA
INSEEÉtablissements de QUATRA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71300 MONTCEAU LES MINESSiègeActif
441 198 256 00014 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 7112B
Documents juridiques de QUATRA
INPIComptes annuels de QUATRA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUATRA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUATRA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUATRA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUATRA. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026003524
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ére chambre civile
Décision du 15 mai 2025 · N° 19/01928
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 10 novembre 2022 · N° 20/01405
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 octobre 1991 · N° 89-14.676
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUATRA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUATRA
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT
- création
Date d'effet : 12 mars 2002
Marchés publics de QUATRA
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à QUATRA et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 40,0 k€.
20024SEM - GESTION TECHNIQUE DU PARC IMMOBILIER LOCATIF DE LA CUCM - Services divers - Missions de maîtrise d’oeuvre
CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES · notifié le 23 juillet 2020 · Appel d'offres ouvert · 42 mois · 7 offres reçues
40,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur QUATRA
Quel est le numéro SIREN de QUATRA ?
Le numéro SIREN de QUATRA est 441 198 256. Le SIRET de son siège social est 441 198 256 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01441198256.
Qui dirige QUATRA ?
QUATRA est dirigée par STEPHANE BOIVIN, président de sas.
Où se situe le siège social de QUATRA ?
Le siège social de QUATRA est situé zone Industrielle Alouette Centre Commercial, 71300 Montceau les Mines.
QUATRA est-elle toujours en activité ?
Oui, QUATRA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUATRA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUATRA.
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