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QUATUOR

Active
Siren441 908 324SCI44390 NORT-SUR-ERDRECréée le 13 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 908 324, QUATUOR est une SCI créée le 13 mai 2002. Son siège social est situé La Buissonniere, 44390 Nort-sur-Erdre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-PHILIPPE MARZELIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de QUATUOR

Dénomination
QUATUOR
SIREN
441 908 324
SIRET (siège)
441 908 324 00011
N° TVA intracommunautaire
FR85441908324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 908 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
122 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mai 2002
Siège social
LA BUISSONNIERE, 44390, NORT-SUR-ERDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUATUOR

acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobi- liers

Finances de QUATUOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUATUOR

JM

JEAN-PHILIPPE MARZELIERE

Gérant

Depuis la création (13 mai 2002) · 24 ans

BS

BRUNO SARLET

Gérant

Depuis la création (13 mai 2002) · 24 ans

Établissements de QUATUOR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44390 NORT-SUR-ERDRESiègeActif

    441 908 324 00011 · ouvert le 30 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de QUATUOR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de QUATUOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUATUOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUATUOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUATUOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUATUOR. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUATUOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUATUOR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2002

Questions fréquentes sur QUATUOR

Quel est le numéro SIREN de QUATUOR ?

Le numéro SIREN de QUATUOR est 441 908 324. Le SIRET de son siège social est 441 908 324 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85441908324.

Qui dirige QUATUOR ?

QUATUOR est dirigée par JEAN-PHILIPPE MARZELIERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUATUOR ?

Le siège social de QUATUOR est situé La Buissonniere, 44390 Nort-sur-Erdre.

QUATUOR est-elle toujours en activité ?

Oui, QUATUOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUATUOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUATUOR.

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