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QUATUOR

Active
Siren490 661 832SCI62220 CARVINCréée le 23 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

QUATUOR est une SCI immatriculée le 23 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 661 832. Son siège social est situé 228 rue du Marechal Foch, 62220 Carvin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN BUQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de QUATUOR

Dénomination
QUATUOR
SIREN
490 661 832
SIRET (siège)
490 661 832 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32490661832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 661 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juin 2006
Siège social
228 RUE DU MARECHAL FOCH, 62220, CARVIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUATUOR

GESTION ET ADMINISTRATION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de QUATUOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUATUOR

SB

SEBASTIEN BUQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juin 2006) · 20 ans

DM

DANIEL MASSY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juin 2006) · 20 ans

SM

SANDRINE MASSY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juin 2006) · 20 ans

MR

MARTINE RICHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juin 2006) · 20 ans

Établissements de QUATUOR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62220 CARVINSiègeActif

    490 661 832 00017 · ouvert le 08 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de QUATUOR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de QUATUOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUATUOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUATUOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUATUOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUATUOR. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUATUOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUATUOR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2006

Questions fréquentes sur QUATUOR

Quel est le numéro SIREN de QUATUOR ?

Le numéro SIREN de QUATUOR est 490 661 832. Le SIRET de son siège social est 490 661 832 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32490661832.

Qui dirige QUATUOR ?

QUATUOR est dirigée par SEBASTIEN BUQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUATUOR ?

Le siège social de QUATUOR est situé 228 rue du Marechal Foch, 62220 Carvin.

QUATUOR est-elle toujours en activité ?

Oui, QUATUOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUATUOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUATUOR.

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