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QUATUOR

Active
Siren828 856 484654001480 FAREINSCréée le 06 avril 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

QUATUOR est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 avril 2017, identifiée par le SIREN 828 856 484. Elle est domiciliée All du Beaujolais Zac de Montfray, 01480 Fareins. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALVES FRERES, gérant.

Fiche d'identité de QUATUOR

Dénomination
QUATUOR
SIREN
828 856 484
SIRET (siège)
828 856 484 00021
N° TVA intracommunautaire
FR72828856484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 856 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 avril 2017
Siège social
ALL DU BEAUJOLAIS ZAC DE MONTFRAY, 01480, FAREINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de QUATUOR

Acquisition, administration, gestion de tous immeubles ou biens immobiliers

Finances de QUATUOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUATUOR

SD

SEBASTIEN DA CONCEICAO

Associé indéfiniment responsable

CD

CEDRIC DA CONCEICAO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 avril 2017) · 9 ans

FD

FILIPE DA COSTA TOME

Associé indéfiniment responsable

FD

FREDERIC DE ALMEIDA

Associé indéfiniment responsable

A

ALVES FRERES

Gérant

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de QUATUOR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01480 FAREINSSiègeActif

    828 856 484 00021 · ouvert le 30 mars 2017 · NAF 6820B

  • 01480 JASSANS-RIOTTIERFermé

    828 856 484 00013 · ouvert le 30 mars 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de QUATUOR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2017

  • Acte

Comptes annuels de QUATUOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUATUOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUATUOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUATUOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUATUOR. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUATUOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUATUOR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : ALVES FRERES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-04-06 · Début d'activité : 2017-03-30

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2017

Questions fréquentes sur QUATUOR

Quel est le numéro SIREN de QUATUOR ?

Le numéro SIREN de QUATUOR est 828 856 484. Le SIRET de son siège social est 828 856 484 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72828856484.

Qui dirige QUATUOR ?

QUATUOR est dirigée par ALVES FRERES, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUATUOR ?

Le siège social de QUATUOR est situé All du Beaujolais Zac de Montfray, 01480 Fareins.

QUATUOR est-elle toujours en activité ?

Oui, QUATUOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUATUOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUATUOR.

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