QUELART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 503 603 870, QUELART est une SCI créée le 1er avril 2008. Son siège social est situé 96 rue des Ecoles, 38200 Seyssuel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ANNY THABUIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de QUELART
INSEE- Dénomination
- QUELART
- SIREN
- 503 603 870
- SIRET (siège)
- 503 603 870 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR53503603870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 603 870
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 avril 2008
- Siège social
- 96 RUE DES ECOLES, 38200, SEYSSUEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de QUELART
Acquisition et gestion des biens immobiliers appartenant à la société
Finances de QUELART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUELART
INSEEÉtablissements de QUELART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38200 SEYSSUELSiègeActif
503 603 870 00018 · ouvert le 14 mars 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de QUELART
INPIComptes annuels de QUELART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUELART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUELART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUELART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant QUELART n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUELART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUELART
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-14
- création
Date d'effet : 01 avril 2008
Questions fréquentes sur QUELART
Quel est le numéro SIREN de QUELART ?
Le numéro SIREN de QUELART est 503 603 870. Le SIRET de son siège social est 503 603 870 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53503603870.
Qui dirige QUELART ?
QUELART est dirigée par ANNY THABUIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de QUELART ?
Le siège social de QUELART est situé 96 rue des Ecoles, 38200 Seyssuel.
QUELART est-elle toujours en activité ?
Oui, QUELART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUELART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUELART.
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