QUENOTTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
QUENOTTE est une SCI immatriculée le 23 juillet 1997 sous le numéro SIREN 412 962 136. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 RUE de l'Eyguette, 84870 Loriol-du-Comtat. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MICHEL ACHACHE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de QUENOTTE
INSEE- Dénomination
- QUENOTTE
- SIREN
- 412 962 136
- SIRET (siège)
- 412 962 136 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR92412962136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 962 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 juillet 1997
- Siège social
- 53 RUE de l'Eyguette, 84870, Loriol-du-Comtat
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de QUENOTTE
Gestion d'immeubles
Finances de QUENOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUENOTTE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 février 2022
SCI YEL
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 février 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de QUENOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84870 Loriol-du-ComtatSiègeActif
412 962 136 00013 · ouvert le 02 juin 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de QUENOTTE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de QUENOTTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUENOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUENOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUENOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUENOTTE. Elles datent de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 28 juin 2022 · N° 21/01263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 21 avril 2022 · N° 21/06200
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUENOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUENOTTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ACHACHE Michel ; Associé indéfiniment responsable : SCI YEL
- création
Date d'effet : 23 juillet 1997
Questions fréquentes sur QUENOTTE
Quel est le numéro SIREN de QUENOTTE ?
Le numéro SIREN de QUENOTTE est 412 962 136. Le SIRET de son siège social est 412 962 136 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92412962136.
Qui dirige QUENOTTE ?
QUENOTTE est dirigée par MICHEL ACHACHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de QUENOTTE ?
Le siège social de QUENOTTE est situé 53 RUE de l'Eyguette, 84870 Loriol-du-Comtat.
QUENOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, QUENOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUENOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUENOTTE.
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