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QUENOTTES

Active
Siren518 773 973Société civile69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNECréée le 11 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

QUENOTTES est une société civile immatriculée le 11 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 773 973. Le siège social de l'entreprise se trouve 169 av Charles de Gaulle, 69160 Tassin-la-Demi-Lune. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. MARIE-EMMANUELLE DUPEUBLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de QUENOTTES

Dénomination
QUENOTTES
SIREN
518 773 973
SIRET (siège)
518 773 973 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96518773973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 773 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
11 décembre 2009
Siège social
169 AV CHARLES DE GAULLE, 69160, TASSIN-LA-DEMI-LUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUENOTTES

Propriété, gestion et exploitation de tous biens et droits immobiliers et de toutes valeurs mobilières et placements financiers ainsi que la vente des biens détenus par la société

Finances de QUENOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUENOTTES

MD

MARIE-EMMANUELLE DUPEUBLE

Autre

MD

MARIE-EMMANUELLE DUPEUBLE

Gérant

V

VITALIS

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

DD

devient gérant DUPEUBLE

DUPEUBLE Marie-Emmanuelle Simone nom d'usage · de novembre 2016 à mai 2018

CP

Christian nom d'usage : PAYET Christian PAYET

Gérant · de décembre 2009 à novembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de QUENOTTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNESiègeActif

    518 773 973 00012 · ouvert le 30 novembre 2009 · NAF 6832A

Documents juridiques de QUENOTTES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de QUENOTTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUENOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUENOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUENOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne QUENOTTES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUENOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUENOTTES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    PAYET Christian nom d'usage : PAYET n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    DUPEUBLE Marie-Emmanuelle Simone nom d'usage : DUPEUBLE devient gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-11-30

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2009

Questions fréquentes sur QUENOTTES

Quel est le numéro SIREN de QUENOTTES ?

Le numéro SIREN de QUENOTTES est 518 773 973. Le SIRET de son siège social est 518 773 973 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96518773973.

Qui dirige QUENOTTES ?

QUENOTTES est dirigée par MARIE-EMMANUELLE DUPEUBLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUENOTTES ?

Le siège social de QUENOTTES est situé 169 av Charles de Gaulle, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.

QUENOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, QUENOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUENOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUENOTTES.

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