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QUERCUS

Active
Siren382 047 272SAS69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 31 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
151 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 047 272, QUERCUS est une SAS créée le 31 mai 1991. Elle est domiciliée 154 Che de Fontanieres, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. PATRICE RAULT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de QUERCUS

Dénomination
QUERCUS
SIREN
382 047 272
SIRET (siège)
382 047 272 00044
N° TVA intracommunautaire
FR13382047272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 047 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
150 500 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
31 mai 1991
Siège social
154 CHE DE FONTANIERES, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de QUERCUS

Toutes prestations de services en matière de conseil, en management et gestion d'entreprise. Prise de participation.

Finances de QUERCUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUERCUS

PR

PATRICE RAULT

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

MM

Marc n'est plus commissaire aux comptes titulaire.. F2P EXPERTISES ET CONSEILS devient commissaire aux comptes titulaire MICHAUD

MICHAUD Marc nom d'usage · de mars 2009 à août 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de QUERCUS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif

    382 047 272 00044 · ouvert le 15 décembre 2020 · NAF 7022Z

  • 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORFermé

    382 047 272 00010 · ouvert le 24 avril 1991 · NAF 652E

  • 69120 VAULX-EN-VELINFermé

    382 047 272 00028 · ouvert le 16 décembre 1996 · NAF 7022Z

  • 69960 CORBASFermé

    382 047 272 00036 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 7022Z

Documents juridiques de QUERCUS

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2024

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 26 août 2013

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 09 février 2009

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 07 août 1995

  • Acte

Comptes annuels de QUERCUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUERCUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUERCUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUERCUS

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    RAULT Patrice nom d'usage : RAULT n'est plus gérant. RAULT Patrice nom d'usage : RAULT devient président

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    RAULT Patrice nom d'usage : RAULT Patrice n'est plus président du conseil d'administration. RAULT Patrice nom d'usage : RAULT Patrice devient gérant. NICOLAZO Pierre Félix nom d'usage : NICOLAZO Pierre n'est plus administrateur. RAULT Fabien nom d'usage : RAULT Fabien n'est plus administrateur. PICARD Jacques nom d'usage : PICARD Jacques n'est plus administrateur. F2P EXPERTISES ET CONSEILS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CGO DENIS BUFFIERE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    MICHAUD Marc nom d'usage : MICHAUD Marc n'est plus commissaire aux comptes titulaire.. F2P EXPERTISES ET CONSEILS devient commissaire aux comptes titulaire..

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 1991

Marques déposées par QUERCUS

QUERCUS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur QUERCUS

Quel est le numéro SIREN de QUERCUS ?

Le numéro SIREN de QUERCUS est 382 047 272. Le SIRET de son siège social est 382 047 272 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13382047272.

Qui dirige QUERCUS ?

QUERCUS est dirigée par PATRICE RAULT, président de sas.

Où se situe le siège social de QUERCUS ?

Le siège social de QUERCUS est situé 154 Che de Fontanieres, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.

QUERCUS est-elle toujours en activité ?

Oui, QUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUERCUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUERCUS.

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