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QUERCUS

Active
Siren452 440 720SCI83500 La Seyne-sur-MerCréée le 08 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 440 720, QUERCUS est une SCI créée le 8 mars 2004. Elle est domiciliée 3 ALL des scirpes, 83500 La Seyne-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ISABELLE FOURNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de QUERCUS

Dénomination
QUERCUS
SIREN
452 440 720
SIRET (siège)
452 440 720 00046
N° TVA intracommunautaire
FR08452440720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 440 720
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 830 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 mars 2004
Siège social
3 ALL des scirpes, 83500, La Seyne-sur-Mer
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de QUERCUS

Réalisation de toutes opérations de nature civile portant sur des biens et droits meubles et immeubles.

Finances de QUERCUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUERCUS

IF

ISABELLE FOURNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 mars 2004) · 22 ans

PF

PATRICK FONTANA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 mars 2004) · 22 ans

Établissements de QUERCUS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83500 La Seyne-sur-MerSiègeActif

    452 440 720 00046 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 6820B

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé

    452 440 720 00012 · ouvert le 25 janvier 2004 · NAF 702A

  • 83500 LA SEYNE SUR MERFermé

    452 440 720 00020 · ouvert le 08 mars 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de QUERCUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de QUERCUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUERCUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUERCUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUERCUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2004

Questions fréquentes sur QUERCUS

Quel est le numéro SIREN de QUERCUS ?

Le numéro SIREN de QUERCUS est 452 440 720. Le SIRET de son siège social est 452 440 720 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08452440720.

Qui dirige QUERCUS ?

QUERCUS est dirigée par ISABELLE FOURNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUERCUS ?

Le siège social de QUERCUS est situé 3 ALL des scirpes, 83500 La Seyne-sur-Mer.

QUERCUS est-elle toujours en activité ?

Oui, QUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUERCUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUERCUS.

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