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QUERCUS

Active
Siren528 331 382SCI83140 Six-Fours-les-PlagesCréée le 16 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

QUERCUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 2010, identifiée par le SIREN 528 331 382. Elle est domiciliée 263 IMP de la Pertuade les Ravels n 8, 83140 Six-Fours-les-Plages. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par RENAUD GASSEND, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de QUERCUS

Dénomination
QUERCUS
SIREN
528 331 382
SIRET (siège)
528 331 382 00028
N° TVA intracommunautaire
FR93528331382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 331 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 novembre 2010
Siège social
263 IMP de la Pertuade les Ravels n 8, 83140, Six-Fours-les-Plages
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de QUERCUS

Acquisition, détention, administration, disparition gestion par location ou autrement de tous immeubles biens immobiliers ou droits portant sur des immeubles.

Finances de QUERCUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUERCUS

RG

RENAUD GASSEND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2010) · 15 ans

BG

BAPTISTE GASSEND RANISE

Autre

Depuis la création (16 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de QUERCUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83140 Six-Fours-les-PlagesSiègeActif

    528 331 382 00028 · ouvert le 06 novembre 2025 · NAF 6820B

  • 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé

    528 331 382 00010 · ouvert le 03 novembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de QUERCUS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 09 novembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 09 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de QUERCUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUERCUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUERCUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUERCUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-16 · Début d'activité : 2010-11-03

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2010

Questions fréquentes sur QUERCUS

Quel est le numéro SIREN de QUERCUS ?

Le numéro SIREN de QUERCUS est 528 331 382. Le SIRET de son siège social est 528 331 382 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93528331382.

Qui dirige QUERCUS ?

QUERCUS est dirigée par RENAUD GASSEND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUERCUS ?

Le siège social de QUERCUS est situé 263 IMP de la Pertuade les Ravels n 8, 83140 Six-Fours-les-Plages.

QUERCUS est-elle toujours en activité ?

Oui, QUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUERCUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUERCUS.

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