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QUERCUS

Active
Siren900 512 724Société civile85300 CHALLANSCréée le 22 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

QUERCUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 2021, identifiée par le SIREN 900 512 724. Son siège social est situé 8 rue des Epinettes, 85300 Challans. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. XAVIER DEBREUIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de QUERCUS

Dénomination
QUERCUS
SIREN
900 512 724
SIRET (siège)
900 512 724 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11900512724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 512 724
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
22 juin 2021
Siège social
8 RUE DES EPINETTES, 85300, CHALLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUERCUS

Cultures de céréales

Finances de QUERCUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUERCUS

XD

XAVIER DEBREUIL

Gérant

Depuis la création (22 juin 2021) · 5 ans

MG

MELANIE GADBLED

Gérant

Depuis la création (22 juin 2021) · 5 ans

Établissements de QUERCUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85300 CHALLANSSiègeActif

    900 512 724 00015 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 0111Z

Documents juridiques de QUERCUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2021

  • Acte

Comptes annuels de QUERCUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUERCUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUERCUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUERCUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-22 · Début d'activité : 2021-06-01

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2021

Questions fréquentes sur QUERCUS

Quel est le numéro SIREN de QUERCUS ?

Le numéro SIREN de QUERCUS est 900 512 724. Le SIRET de son siège social est 900 512 724 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11900512724.

Qui dirige QUERCUS ?

QUERCUS est dirigée par XAVIER DEBREUIL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUERCUS ?

Le siège social de QUERCUS est situé 8 rue des Epinettes, 85300 Challans.

QUERCUS est-elle toujours en activité ?

Oui, QUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUERCUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUERCUS.

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