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QUERCUS

Active
Siren905 076 816SCI62290 NOEUX-LES-MINESCréée le 10 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

QUERCUS est une SCI immatriculée le 10 novembre 2021 sous le numéro SIREN 905 076 816. Son siège social est situé 28 rue du Buisson, 62290 Noeux-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ROMAIN DUVAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de QUERCUS

Dénomination
QUERCUS
SIREN
905 076 816
SIRET (siège)
905 076 816 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58905076816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 076 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 novembre 2021
Siège social
28 RUE DU BUISSON, 62290, NOEUX-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUERCUS

Acquisitions, locations, administrations et gestions de tous biens immobiliers.

Finances de QUERCUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUERCUS

M

MTHR

Autre

Depuis la création (10 novembre 2021) · 4 ans

HD

HELENE DELATRE

Autre

Depuis la création (10 novembre 2021) · 4 ans

RD

ROMAIN DUVAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de QUERCUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62290 NOEUX-LES-MINESSiègeActif

    905 076 816 00016 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de QUERCUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de QUERCUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUERCUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUERCUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUERCUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-10 · Début d'activité : 2021-10-01

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2021

Questions fréquentes sur QUERCUS

Quel est le numéro SIREN de QUERCUS ?

Le numéro SIREN de QUERCUS est 905 076 816. Le SIRET de son siège social est 905 076 816 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58905076816.

Qui dirige QUERCUS ?

QUERCUS est dirigée par ROMAIN DUVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUERCUS ?

Le siège social de QUERCUS est situé 28 rue du Buisson, 62290 Noeux-les-Mines.

QUERCUS est-elle toujours en activité ?

Oui, QUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUERCUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUERCUS.

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