QUERCUS BROTHER'S
Active- Capital social
- 5,0 k€
QUERCUS BROTHER'S est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2014, identifiée par le SIREN 807 928 023. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue du Moulin, 39120 Rahon. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par HENRI MUTELET, liquidateur.
Fiche d'identité de QUERCUS BROTHER'S
INSEE- Dénomination
- QUERCUS BROTHER'S
- SIREN
- 807 928 023
- SIRET (siège)
- 807 928 023 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR73807928023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 928 023
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Groupement forestier
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 21 novembre 2014
- Siège social
- 37 RUE DU MOULIN, 39120, RAHON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de QUERCUS BROTHER'S
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Finances de QUERCUS BROTHER'S
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUERCUS BROTHER'S
INSEELiquidateur
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de QUERCUS BROTHER'S
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39120 RAHONSiègeFermé
807 928 023 00017 · NAF 7010Z
Documents juridiques de QUERCUS BROTHER'S
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de QUERCUS BROTHER'S
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERCUS BROTHER'S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant QUERCUS BROTHER'S n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUERCUS BROTHER'S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de QUERCUS BROTHER'S
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
MUTELET Jean-Marie Raymond Henri nom d'usage : MUTELET n'est plus gérant. MUTELET Henri Maurice nom d'usage : MUTELET n'est plus gérant. MUTELET Henri Maurice nom d'usage : MUTELET devient liquidateur
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 21 novembre 2014
Questions fréquentes sur QUERCUS BROTHER'S
Quel est le numéro SIREN de QUERCUS BROTHER'S ?
Le numéro SIREN de QUERCUS BROTHER'S est 807 928 023. Le SIRET de son siège social est 807 928 023 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73807928023.
Qui dirige QUERCUS BROTHER'S ?
QUERCUS BROTHER'S est dirigée par HENRI MUTELET, liquidateur. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de QUERCUS BROTHER'S ?
Le siège social de QUERCUS BROTHER'S est situé 37 rue du Moulin, 39120 Rahon.
QUERCUS BROTHER'S est-elle toujours en activité ?
Oui, QUERCUS BROTHER'S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUERCUS BROTHER'S est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUERCUS BROTHER'S.
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