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QUERCUS BROTHER'S

Active
Siren807 928 023Société civile39120 RAHONCréée le 21 novembre 2014

Documents
Capital social
5,0 k€

QUERCUS BROTHER'S est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2014, identifiée par le SIREN 807 928 023. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue du Moulin, 39120 Rahon. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par HENRI MUTELET, liquidateur.

Fiche d'identité de QUERCUS BROTHER'S

Dénomination
QUERCUS BROTHER'S
SIREN
807 928 023
SIRET (siège)
807 928 023 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73807928023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 928 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Groupement forestier
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
21 novembre 2014
Siège social
37 RUE DU MOULIN, 39120, RAHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUERCUS BROTHER'S

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Finances de QUERCUS BROTHER'S

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de QUERCUS BROTHER'S

HM

HENRI MUTELET

Liquidateur

AR

AGNES RECOUVREUX

Associé indéfiniment responsable

IG

ISABELLE GENTY

Associé indéfiniment responsable

JM

JEAN-MARIE MUTELET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2014) · 12 ans

Établissements de QUERCUS BROTHER'S

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39120 RAHONSiègeFermé

    807 928 023 00017 · NAF 7010Z

Documents juridiques de QUERCUS BROTHER'S

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de QUERCUS BROTHER'S

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERCUS BROTHER'S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QUERCUS BROTHER'S n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUERCUS BROTHER'S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de QUERCUS BROTHER'S

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    MUTELET Jean-Marie Raymond Henri nom d'usage : MUTELET n'est plus gérant. MUTELET Henri Maurice nom d'usage : MUTELET n'est plus gérant. MUTELET Henri Maurice nom d'usage : MUTELET devient liquidateur

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2014

Questions fréquentes sur QUERCUS BROTHER'S

Quel est le numéro SIREN de QUERCUS BROTHER'S ?

Le numéro SIREN de QUERCUS BROTHER'S est 807 928 023. Le SIRET de son siège social est 807 928 023 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73807928023.

Qui dirige QUERCUS BROTHER'S ?

QUERCUS BROTHER'S est dirigée par HENRI MUTELET, liquidateur. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUERCUS BROTHER'S ?

Le siège social de QUERCUS BROTHER'S est situé 37 rue du Moulin, 39120 Rahon.

QUERCUS BROTHER'S est-elle toujours en activité ?

Oui, QUERCUS BROTHER'S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUERCUS BROTHER'S est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUERCUS BROTHER'S.