QUERCUS REGALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 480 €
- Effectif
- Non publié
QUERCUS REGALIS est une SCI immatriculée le 24 juillet 2015 sous le numéro SIREN 812 718 260. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Imp des Framboisiers, 69630 Chaponost. Son activité principale relève du code NAF 6832B. La direction est assurée par FABIENNE LUZI en qualité de autre.
Fiche d'identité de QUERCUS REGALIS
INSEE- Dénomination
- QUERCUS REGALIS
- SIREN
- 812 718 260
- SIRET (siège)
- 812 718 260 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR40812718260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 718 260
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 480 €
- Code NAF / APE
- 6832B
- Date de création
- 24 juillet 2015
- Siège social
- 17 IMP DES FRAMBOISIERS, 69630, CHAPONOST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de QUERCUS REGALIS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de QUERCUS REGALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUERCUS REGALIS
INSEEÉtablissements de QUERCUS REGALIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69630 CHAPONOSTSiègeActif
812 718 260 00019 · ouvert le 27 juin 2015 · NAF 6832B
Documents juridiques de QUERCUS REGALIS
INPIComptes annuels de QUERCUS REGALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUERCUS REGALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUERCUS REGALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERCUS REGALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant QUERCUS REGALIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUERCUS REGALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUERCUS REGALIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-06-27
- création
Date d'effet : 24 juillet 2015
Questions fréquentes sur QUERCUS REGALIS
Quel est le numéro SIREN de QUERCUS REGALIS ?
Le numéro SIREN de QUERCUS REGALIS est 812 718 260. Le SIRET de son siège social est 812 718 260 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40812718260.
Qui dirige QUERCUS REGALIS ?
QUERCUS REGALIS est dirigée par FABIENNE LUZI, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de QUERCUS REGALIS ?
Le siège social de QUERCUS REGALIS est situé 17 Imp des Framboisiers, 69630 Chaponost.
QUERCUS REGALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, QUERCUS REGALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUERCUS REGALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUERCUS REGALIS.
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