QUERCY TERROIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 38,1 k€
- Effectif
- Non publié
QUERCY TERROIR est une SA immatriculée le 1er juin 1989 sous le numéro SIREN 351 833 538. Elle est domiciliée 10 av, 46500 Gramat. Son activité principale relève du code NAF 151E. Elle est dirigée par ROBERT RUSCASSIE, liquidateur.
Fiche d'identité de QUERCY TERROIR
INSEE- Dénomination
- QUERCY TERROIR
- SIREN
- 351 833 538
- SIRET (siège)
- 351 833 538 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR73351833538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 833 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 38 112,25 €
- Code NAF / APE
- 151E
- Date de création
- 01 juin 1989
- Siège social
- 10 AV , 46500, GRAMAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de QUERCY TERROIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUERCY TERROIR
INSEEÉtablissements de QUERCY TERROIR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 46500 GRAMATSiègeFermé
351 833 538 00017 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 151E
Documents juridiques de QUERCY TERROIR
INPIComptes annuels de QUERCY TERROIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUERCY TERROIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUERCY TERROIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERCY TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant QUERCY TERROIR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUERCY TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUERCY TERROIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1989
Questions fréquentes sur QUERCY TERROIR
Quel est le numéro SIREN de QUERCY TERROIR ?
Le numéro SIREN de QUERCY TERROIR est 351 833 538. Le SIRET de son siège social est 351 833 538 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73351833538.
Qui dirige QUERCY TERROIR ?
QUERCY TERROIR est dirigée par ROBERT RUSCASSIE, liquidateur.
Où se situe le siège social de QUERCY TERROIR ?
Le siège social de QUERCY TERROIR est situé 10 av, 46500 Gramat.
QUERCY TERROIR est-elle toujours en activité ?
Oui, QUERCY TERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUERCY TERROIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUERCY TERROIR.
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