QUERNET FREDERIC

Active

Siren795 108 992Entrepreneur individuel82130 LAMOTHE-CAPDEVILLECréée le 01 septembre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 795 108 992, QUERNET FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che de Vieille-Cote, 82130 Lamothe-Capdeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941A.

Fiche d'identité de QUERNET FREDERIC

INSEE

Dénomination: QUERNET FREDERIC
SIREN: 795 108 992
SIRET (siège): 795 108 992 00020
N° TVA intracommunautaire: FR85795108992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 795 108 992
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941A
Date de création: 01 septembre 2012
Siège social: 5 CHE DE VIEILLE-COTE, 82130, LAMOTHE-CAPDEVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de QUERNET FREDERIC

Convoyage de véhicules / Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Finances de QUERNET FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUERNET FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de QUERNET FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

82130 LAMOTHE-CAPDEVILLESiègeActif
795 108 992 00020 · ouvert le 18 octobre 2021 · NAF 4941A

Documents juridiques de QUERNET FREDERIC

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2021

Acte

Comptes annuels de QUERNET FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUERNET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUERNET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERNET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de QUERNET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUERNET FREDERIC

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 janvier 2023Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban
19 octobre 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-13 · Début d'activité : 2021-10-18

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2012

Questions fréquentes sur QUERNET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de QUERNET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de QUERNET FREDERIC est 795 108 992. Le SIRET de son siège social est 795 108 992 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85795108992.

Où se situe le siège social de QUERNET FREDERIC ?

Le siège social de QUERNET FREDERIC est situé 5 Che de Vieille-Cote, 82130 Lamothe-Capdeville.