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QUERTELET DAVID

Active
Siren434 295 697Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 19 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

QUERTELET DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 295 697. Son siège social est situé 19 rue des Lois, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de QUERTELET DAVID

Dénomination
QUERTELET DAVID
SIREN
434 295 697
SIRET (siège)
434 295 697 00024
N° TVA intracommunautaire
FR78434295697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 295 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
19 janvier 2001
Siège social
19 RUE DES LOIS, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de QUERTELET DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de QUERTELET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUERTELET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de QUERTELET DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    434 295 697 00024 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 9003A

  • 75012 PARISFermé

    434 295 697 00016 · ouvert le 19 janvier 2001 · NAF 923A

Documents juridiques de QUERTELET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de QUERTELET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUERTELET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUERTELET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERTELET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de QUERTELET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUERTELET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2001

Questions fréquentes sur QUERTELET DAVID

Quel est le numéro SIREN de QUERTELET DAVID ?

Le numéro SIREN de QUERTELET DAVID est 434 295 697. Le SIRET de son siège social est 434 295 697 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78434295697.

Où se situe le siège social de QUERTELET DAVID ?

Le siège social de QUERTELET DAVID est situé 19 rue des Lois, 31000 Toulouse.

QUERTELET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, QUERTELET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUERTELET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUERTELET DAVID.

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