QUES JEAN-MICHEL
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 411 942 295, QUES JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1992. Elle est domiciliée Rte de Maureillas Pepiniere du Vallespir, 66400 Ceret. QUES JEAN-MICHEL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de QUES JEAN-MICHEL
INSEE- Dénomination
- QUES JEAN-MICHEL
- SIREN
- 411 942 295
- SIRET (siège)
- 411 942 295 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR46411942295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 942 295
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 mai 1992
- Siège social
- RTE DE MAUREILLAS PEPINIERE DU VALLESPIR, 66400, CERET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de QUES JEAN-MICHEL
Reproduction de plantes,Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de QUES JEAN-MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66400 CERETSiègeActif
411 942 295 00014 · ouvert le 01 mai 1992 · NAF 0121Z
Conformité de QUES JEAN-MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUES JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de QUES JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de QUES JEAN-MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1992
Questions fréquentes sur QUES JEAN-MICHEL
Quel est le numéro SIREN de QUES JEAN-MICHEL ?
Le numéro SIREN de QUES JEAN-MICHEL est 411 942 295. Le SIRET de son siège social est 411 942 295 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46411942295.
Où se situe le siège social de QUES JEAN-MICHEL ?
Le siège social de QUES JEAN-MICHEL est situé Rte de Maureillas Pepiniere du Vallespir, 66400 Ceret.
QUES JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, QUES JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUES JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUES JEAN-MICHEL.
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