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QUESNAY PASCAL

Active
Siren501 148 084Entrepreneur individuel76320 SAINT-PIERRE-LES-ELBEUFCréée le 27 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

QUESNAY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 2008, identifié par le SIREN 501 148 084. Elle est domiciliée 663 rue du Puits Merot place Mendes France, 76320 Saint-Pierre-les-Elbeuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4776Z.

Fiche d'identité de QUESNAY PASCAL

Dénomination
QUESNAY PASCAL
SIREN
501 148 084
SIRET (siège)
501 148 084 00038
N° TVA intracommunautaire
FR39501148084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 148 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4776Z
Date de création
27 février 2008
Siège social
663 RUE DU PUITS MEROT PLACE MENDES FRANCE, 76320, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de QUESNAY PASCAL

Fleuriste, vente d'objets de décoration et objets divers.

Finances de QUESNAY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUESNAY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de QUESNAY PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76320 SAINT-PIERRE-LES-ELBEUFSiègeActif

    501 148 084 00038 · ouvert le 15 décembre 2007 · NAF 4776Z

  • 76320 CAUDEBEC-LES-ELBEUFFermé

    501 148 084 00012 · ouvert le 15 décembre 2007 · NAF 4776Z

  • 76320 SAINT-PIERRE-LES-ELBEUFFermé

    501 148 084 00020 · ouvert le 06 janvier 2014 · NAF 4776Z

Documents juridiques de QUESNAY PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de QUESNAY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUESNAY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUESNAY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUESNAY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de QUESNAY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUESNAY PASCAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ELBEUF

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-06 · Début d'activité : 2007-12-15

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2008

Questions fréquentes sur QUESNAY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de QUESNAY PASCAL ?

Le numéro SIREN de QUESNAY PASCAL est 501 148 084. Le SIRET de son siège social est 501 148 084 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39501148084.

Où se situe le siège social de QUESNAY PASCAL ?

Le siège social de QUESNAY PASCAL est situé 663 rue du Puits Merot place Mendes France, 76320 Saint-Pierre-les-Elbeuf.

QUESNAY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, QUESNAY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUESNAY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUESNAY PASCAL.

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