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QUESNEL ARNAUD

Active
Siren794 461 301Entrepreneur individuel27230 BOURNAINVILLE-FAVEROLLESCréée le 01 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 461 301, QUESNEL ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2013. Elle est domiciliée 12 rue de Faverolles, 27230 Bournainville-Faverolles. L'entreprise déclare le code NAF 4778C comme activité principale.

Fiche d'identité de QUESNEL ARNAUD

Dénomination
QUESNEL ARNAUD
SIREN
794 461 301
SIRET (siège)
794 461 301 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19794461301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 461 301
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
01 août 2013
Siège social
12 RUE DE FAVEROLLES, 27230, BOURNAINVILLE-FAVEROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUESNEL ARNAUD

Vente granulés de bois et bois de chauffage en sac

Finances de QUESNEL ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUESNEL ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de QUESNEL ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27230 BOURNAINVILLE-FAVEROLLESSiègeActif

    794 461 301 00010 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 4778C

Documents juridiques de QUESNEL ARNAUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de QUESNEL ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUESNEL ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUESNEL ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUESNEL ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de QUESNEL ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUESNEL ARNAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-24 · Début d'activité : 2013-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2013

Questions fréquentes sur QUESNEL ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de QUESNEL ARNAUD ?

Le numéro SIREN de QUESNEL ARNAUD est 794 461 301. Le SIRET de son siège social est 794 461 301 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19794461301.

Où se situe le siège social de QUESNEL ARNAUD ?

Le siège social de QUESNEL ARNAUD est situé 12 rue de Faverolles, 27230 Bournainville-Faverolles.

QUESNEL ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, QUESNEL ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUESNEL ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUESNEL ARNAUD.

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