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QUESNEL JOACHIM

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Siren500 393 996Entrepreneur individuel83000 TOULONCréée le 09 octobre 2007

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 500 393 996, QUESNEL JOACHIM est un entrepreneur individuel créé le 9 octobre 2007. Elle est domiciliée 850 av de la Victoire du 8 Mai 1945, 83000 Toulon. QUESNEL JOACHIM relève du secteur boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).

Fiche d'identité de QUESNEL JOACHIM

Dénomination
QUESNEL JOACHIM
SIREN
500 393 996
SIRET (siège)
500 393 996 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09500393996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 393 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
09 octobre 2007
Siège social
850 AV DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945, 83000, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUESNEL JOACHIM

Boulangerie et pâtisserie.

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Établissements de QUESNEL JOACHIM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    500 393 996 00011 · ouvert le 04 septembre 2007 · NAF 1071C

Documents juridiques de QUESNEL JOACHIM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2012

  • Acte

Conformité de QUESNEL JOACHIM

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour QUESNEL JOACHIM. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 07 juin 2016. Clôturée le 21 juillet 2020 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 juillet 2020 · publié le 31 juillet 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 08 novembre 2018 · publié le 16 novembre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 07 décembre 2016 · publié le 30 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 07 juin 2016 · publié le 17 juin 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 2 juin 2016, désignant liquidateur Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.

Aucune mention de QUESNEL JOACHIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de QUESNEL JOACHIM

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2020-07-21 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2018-11-08 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2016-12-07 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 7 juin 2016 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 2 juin 2016, désignant liquidateur Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Début d'activité : 2011-07-25

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2007

Questions fréquentes sur QUESNEL JOACHIM

Quel est le numéro SIREN de QUESNEL JOACHIM ?

Le numéro SIREN de QUESNEL JOACHIM est 500 393 996. Le SIRET de son siège social est 500 393 996 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09500393996.

Où se situe le siège social de QUESNEL JOACHIM ?

Le siège social de QUESNEL JOACHIM est situé 850 av de la Victoire du 8 Mai 1945, 83000 Toulon.

QUESNEL JOACHIM est-elle toujours en activité ?

Oui, QUESNEL JOACHIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUESNEL JOACHIM est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. QUESNEL JOACHIM a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 juillet 2020 pour insuffisance d'actif.