QUESNEL JOACHIM
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Enregistré sous le numéro SIREN 500 393 996, QUESNEL JOACHIM est un entrepreneur individuel créé le 9 octobre 2007. Elle est domiciliée 850 av de la Victoire du 8 Mai 1945, 83000 Toulon. QUESNEL JOACHIM relève du secteur boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).
Fiche d'identité de QUESNEL JOACHIM
INSEE- Dénomination
- QUESNEL JOACHIM
- SIREN
- 500 393 996
- SIRET (siège)
- 500 393 996 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR09500393996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 393 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 09 octobre 2007
- Siège social
- 850 AV DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945, 83000, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de QUESNEL JOACHIM
Boulangerie et pâtisserie.
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Établissements de QUESNEL JOACHIM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83000 TOULONSiègeActif
500 393 996 00011 · ouvert le 04 septembre 2007 · NAF 1071C
Documents juridiques de QUESNEL JOACHIM
INPIConformité de QUESNEL JOACHIM
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour QUESNEL JOACHIM. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 07 juin 2016. Clôturée le 21 juillet 2020 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 21 juillet 2020 · publié le 31 juillet 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 08 novembre 2018 · publié le 16 novembre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 07 décembre 2016 · publié le 30 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 07 juin 2016 · publié le 17 juin 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 2 juin 2016, désignant liquidateur Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
Aucune mention de QUESNEL JOACHIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de QUESNEL JOACHIM
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2020-07-21 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2018-11-08 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2016-12-07 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 7 juin 2016 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 2 juin 2016, désignant liquidateur Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Début d'activité : 2011-07-25
- création
Date d'effet : 09 octobre 2007
Questions fréquentes sur QUESNEL JOACHIM
Quel est le numéro SIREN de QUESNEL JOACHIM ?
Le numéro SIREN de QUESNEL JOACHIM est 500 393 996. Le SIRET de son siège social est 500 393 996 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09500393996.
Où se situe le siège social de QUESNEL JOACHIM ?
Le siège social de QUESNEL JOACHIM est situé 850 av de la Victoire du 8 Mai 1945, 83000 Toulon.
QUESNEL JOACHIM est-elle toujours en activité ?
Oui, QUESNEL JOACHIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUESNEL JOACHIM est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. QUESNEL JOACHIM a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 juillet 2020 pour insuffisance d'actif.
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