QUESSADA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 904 807 393, QUESSADA est une SCI créée le 3 novembre 2021. Son siège social est situé 2278 Rte de Berre, 06390 Contes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. La direction est assurée par ARNAUD QUESSADA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de QUESSADA
INSEE- Dénomination
- QUESSADA
- SIREN
- 904 807 393
- SIRET (siège)
- 904 807 393 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR90904807393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 807 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 650 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 03 novembre 2021
- Siège social
- 2278 RTE DE BERRE, 06390, CONTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de QUESSADA
Acquisition
Finances de QUESSADA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUESSADA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 novembre 2021) · 4 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de QUESSADA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06390 CONTESSiègeActif
904 807 393 00023 · ouvert le 07 mars 2023 · NAF 6832A
Documents juridiques de QUESSADA
INPIComptes annuels de QUESSADA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUESSADA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUESSADA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUESSADA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUESSADA. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 3
Décision du 20 juillet 2026 · N° 24/00030
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 3
Décision du 20 juillet 2026 · N° 25/00546
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 3
Décision du 20 juillet 2026 · N° 24/07004
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 3
Décision du 20 juillet 2026 · N° 24/06047
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 3
Décision du 20 juillet 2026 · N° 24/06046
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 3
Décision du 20 juillet 2026 · N° 24/06025
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 3
Décision du 20 juillet 2026 · N° 24/04201
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 2
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00459
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 2
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00233
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 2
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/07268
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 2
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/05104
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 2
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/04086
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 2
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/03240
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F Cabinet 3
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/06650
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 1998 · N° 96-44.556
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUESSADA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUESSADA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant, Associé : QUESSADA Arnaud ; Gérant, Associé : QUESSADA Alexandra
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-03 · Début d'activité : 2021-07-08
- création
Date d'effet : 03 novembre 2021
Questions fréquentes sur QUESSADA
Quel est le numéro SIREN de QUESSADA ?
Le numéro SIREN de QUESSADA est 904 807 393. Le SIRET de son siège social est 904 807 393 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90904807393.
Qui dirige QUESSADA ?
QUESSADA est dirigée par ARNAUD QUESSADA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de QUESSADA ?
Le siège social de QUESSADA est situé 2278 Rte de Berre, 06390 Contes.
QUESSADA est-elle toujours en activité ?
Oui, QUESSADA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUESSADA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUESSADA.
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