QUESTEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 395 M€
- Effectif
- Non publié
QUESTEL est une SAS immatriculée le 14 novembre 1997 sous le numéro SIREN 329 326 896. Elle est domiciliée 23 rue d'Antin, 75002 Paris 2e Arrondissement. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6311Z. Questel Unite exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de QUESTEL
INSEE- Dénomination
- QUESTEL
- SIREN
- 329 326 896
- SIRET (siège)
- 329 326 896 00134
- N° TVA intracommunautaire
- FR04329326896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 326 896
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 395 417 814 €
- Code NAF / APE
- 6311Z
- Date de création
- 14 novembre 1997
- Siège social
- 23 RUE D'ANTIN, 75002, PARIS 2E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 13
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de QUESTEL
Objet social de QUESTEL
Information professionnelle en ligne
Finances de QUESTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUESTEL
INSEEBODACCC.R.E.A
Commissaire aux comptes suppléant
ERNST & YOUNG AUDIT
Commissaire aux comptes titulaire
Questel Unite
Président de SAS
En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 avril 2024
Anciens dirigeants (3)
Président · de septembre 2018 à avril 2024
Président · jusqu'à septembre 2018
QUESTEL DEVELOPPEMENT SAS
Président · de août 2008 à juin 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de QUESTEL
INSEE13 établissements, dont 4 en activité.
- 75002 PARIS 2E ARRONDISSEMENTSiègeActif
329 326 896 00134 · ouvert le 27 mars 1984 · NAF 6311Z
- 38000 GrenobleActif
329 326 896 00159 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 7490B
- 06560 VALBONNEActif
329 326 896 00100 · ouvert le 27 mars 1984 · NAF 6311Z
- 34000 MONTPELLIERActif
329 326 896 00142 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6311Z
- 75001 PARIS 1ER ARRONDISSEMENTFermé
329 326 896 00076 · ouvert le 27 mars 1984 · NAF 6311Z
- 06560 VALBONNEFermé
329 326 896 00035 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6311Z
- 92000 NANTERREFermé
329 326 896 00043 · ouvert le 20 septembre 1991 · NAF 724Z
- 75002 PARISFermé
329 326 896 00050 · ouvert le 13 octobre 1997 · NAF 6201Z
- 75009 PARISFermé
329 326 896 00068 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 6311Z
- 34970 LATTESFermé
329 326 896 00084 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6311Z
- 34970 LATTESFermé
329 326 896 00092 · ouvert le 18 mars 2016 · NAF 6311Z
- 38000 GRENOBLEFermé
329 326 896 00118 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 7490B
- 34000 MONTPELLIERFermé
329 326 896 00126 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6311Z
Documents juridiques de QUESTEL
INPI49 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de QUESTEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUESTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUESTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUESTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUESTEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/02805
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 avril 2025 · N° 2025F00556
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/01635
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 13 mars 2025 · N° 21/02159
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/01360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juillet 1993 · N° 91-42.384
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 janvier 1992 · N° 90-17.130
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUESTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUESTEL
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Président partant : Questel International ; nomination du Président : Questel Unite
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Président partant : QUESTEL EXPANSION ; nomination du Président : Questel International
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Président partant : QUESTEL DEVELOPPEMENT SAS, nomination du Président : QUESTEL EXPANSION
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
nomination du Président : QUESTEL DEVELOPPEMENT SAS, Président du Directoire partant : Besson, Charles-Henri, Président du conseil de surveillance partant : Besson, Jean Fernand, Membre du Directoire partant : Martin, Jean-Luc, Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Rouget, Sylvain, Membre du conseil de surveillance partant : Besson, Laurent, Membre du conseil de surveillance partant : Buffet, Pierre, Membre du conseil de surveillance partant : Gevers, Jacques
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 14 novembre 1997
Labels et certificats de QUESTEL
EgaProQUESTEL publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.
Dernier index publié : 87/100 au titre de 2025 - Très bon niveau
Déclaration portée au niveau de l'unité économique et sociale (UES) QUESTEL.
- Index de l'égalité professionnelle 2025 : 87/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2024 : 91/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2023 : 93/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2022 : 89/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2021 : 76/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2020 : 61/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2019 : 29/10050 à 250 salariés
Détail des indicateurs 2025
- Écart de rémunération37/40
- Écart de taux d'augmentation25/35
- Augmentations au retour de congé maternité15/15
- Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations10/10
Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr
Marques déposées par QUESTEL
INPIQUESTEL est titulaire de 10 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 13 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePLUSPAT
N° 3173693 · Déposée le 11 juillet 2002 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 11 juillet 2012
- Marque expiréeIP TRACKER
N° 3149279 · Déposée le 21 février 2002 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 21 février 2012
- Marque expiréeBTO BRANDS.COM
N° 3104487 · Déposée le 08 juin 2001 · Marque semi-figurative
Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 08 juin 2011
- Marque expiréeTRADEMARK EXPLORER
N° 99822783 · Déposée le 10 novembre 1999 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 10 novembre 2019
- Marque expiréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 95586354 · Déposée le 31 août 1995 · Marque figurative
Classes 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42 · expirée le 31 août 2015
- Marque renouveléeQUESTEL ORBIT
N° 95567364 · Déposée le 12 avril 1995 · Marque verbale
Classes 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42, 45 · valable jusqu’au 12 avril 2035
- Marque expiréeIMAGINATION
N° 94528980 · Déposée le 13 juillet 1994 · Marque verbale
Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 13 juillet 2014
- Marque renouveléeORBIT
N° 1606168 · Déposée le 26 juillet 1990 · Marque verbale
Classes 9, 35, 37, 40, 42, 43, 44, 45 · valable jusqu’au 26 juillet 2030
- Marque renouveléeQUESTEL
N° 1439611 · Déposée le 11 décembre 1987 · Marque verbale
Classes 9, 16, 28, 35, 38, 39, 40, 41, 42 · valable jusqu’au 11 décembre 2027
- Marque expiréeDARC
N° 1200911 · Déposée le 08 avril 1982 · Marque verbale
Classes 9, 16, 28, 35, 38, 39, 41, 42 · expirée le 08 avril 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de QUESTEL
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à QUESTEL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 190 k€.
La SEMMARIS souhaite mettre en place une surveillance de marques et de signes proactive et systématique. La surveillance portera principalement sur la marque et le signe « Rungis » et ses variantes,…
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE LA REGION PARISIENNE · notifié le 07 novembre 2025 · Procédure adaptée · 4 ans · 4 offres reçues
15,8 k€ServicesMise en place d’un outil "Kiosque à solutions"
ACTION LOGEMENT GROUPE · notifié le 13 mars 2024 · Procédure adaptée · 4 ans · 1 offre reçue
167 k€ServicesFourniture d’un accès au serveur d’information brevets Orbit.com et à l’acquisition de services et produits complémentaires édités par QUESTEL
15200042800036 · notifié le 22 octobre 2021 · 4 ans
7,5 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur QUESTEL
Quel est le numéro SIREN de QUESTEL ?
Le numéro SIREN de QUESTEL est 329 326 896. Le SIRET de son siège social est 329 326 896 00134. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04329326896.
Qui dirige QUESTEL ?
QUESTEL est dirigée par Questel Unite, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de QUESTEL ?
Le siège social de QUESTEL est situé 23 rue d'Antin, 75002 Paris 2e Arrondissement.
QUESTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, QUESTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUESTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUESTEL.
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- CYCLOID75002 Paris 2e Arrondissement
- Kodeeze75002 Paris 2e Arrondissement
- PLATFORM.SH SAS75002 Paris 2e Arrondissement
- TULA75002 Paris 2e Arrondissement
Entreprises traitement de données, hébergement et activités connexes
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