QUETTIER SYLVAIN

Active

Siren950 772 004Entrepreneur individuel22950 Trégueux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 950 772 004, QUETTIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 44 RUE du Guerneau, 22950 Trégueux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de QUETTIER SYLVAIN

INSEE

Dénomination: QUETTIER SYLVAIN
SIREN: 950 772 004
SIRET (siège): 950 772 004 00012
N° TVA intracommunautaire: FR81950772004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 950 772 004
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 44 RUE du Guerneau, 22950, Trégueux
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de QUETTIER SYLVAIN

PRODUCTION D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL 3511Z

Finances de QUETTIER SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUETTIER SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de QUETTIER SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

22950 TrégueuxSiègeActif
950 772 004 00012 · ouvert le 02 mars 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de QUETTIER SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de QUETTIER SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUETTIER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUETTIER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUETTIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de QUETTIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUETTIER SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur QUETTIER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de QUETTIER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de QUETTIER SYLVAIN est 950 772 004. Le SIRET de son siège social est 950 772 004 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81950772004.

Où se situe le siège social de QUETTIER SYLVAIN ?

Le siège social de QUETTIER SYLVAIN est situé 44 RUE du Guerneau, 22950 Trégueux.