QUEUE DE CHEVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
QUEUE DE CHEVAL est une SCI immatriculée le 10 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 412 744. Son siège social est situé 22 Chemin de Saint-Clé, 13710 Fuveau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Brice DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de QUEUE DE CHEVAL
INSEE- Dénomination
- QUEUE DE CHEVAL
- SIREN
- 941 412 744
- SIRET (siège)
- 941 412 744 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR18941412744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 412 744
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 mars 2025
- Siège social
- 22 Chemin de Saint-Clé, 13710, Fuveau
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de QUEUE DE CHEVAL
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la gestion, directement ou par voie de location ou autrement, de tous immeubles ou droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de QUEUE DE CHEVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUEUE DE CHEVAL
INSEECARRIERE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 mars 2025) · 1 an
Établissements de QUEUE DE CHEVAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13710 FuveauSiègeActif
941 412 744 00018 · ouvert le 24 février 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de QUEUE DE CHEVAL
INPIComptes annuels de QUEUE DE CHEVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUEUE DE CHEVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUEUE DE CHEVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUEUE DE CHEVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUEUE DE CHEVAL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 04
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/02339
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/55809
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC: CPAM
Décision du 12 mars 2024 · N° 24/00119
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 février 2019 · N° 18-11.304
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUEUE DE CHEVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUEUE DE CHEVAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-10 · Début d'activité : 2025-02-24
- création
Date d'effet : 10 mars 2025
Questions fréquentes sur QUEUE DE CHEVAL
Quel est le numéro SIREN de QUEUE DE CHEVAL ?
Le numéro SIREN de QUEUE DE CHEVAL est 941 412 744. Le SIRET de son siège social est 941 412 744 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18941412744.
Qui dirige QUEUE DE CHEVAL ?
QUEUE DE CHEVAL est dirigée par Brice DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de QUEUE DE CHEVAL ?
Le siège social de QUEUE DE CHEVAL est situé 22 Chemin de Saint-Clé, 13710 Fuveau.
QUEUE DE CHEVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, QUEUE DE CHEVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUEUE DE CHEVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUEUE DE CHEVAL.
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