QUEVAL SEBASTIEN

Active

Siren798 065 710Entrepreneur individuel27110 LE TILLEUL-LAMBERTCréée le 07 octobre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

QUEVAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 2013, identifié par le SIREN 798 065 710. Son siège social est situé 1 rue du Jardin Foucaux, 27110 Le Tilleul-Lambert. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de QUEVAL SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: QUEVAL SEBASTIEN
SIREN: 798 065 710
SIRET (siège): 798 065 710 00013
N° TVA intracommunautaire: FR74798065710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 065 710
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 07 octobre 2013
Siège social: 1 RUE DU JARDIN FOUCAUX, 27110, LE TILLEUL-LAMBERT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de QUEVAL SEBASTIEN

Vente à domicile

Finances de QUEVAL SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUEVAL SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de QUEVAL SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27110 LE TILLEUL-LAMBERTSiègeActif
798 065 710 00013 · ouvert le 07 octobre 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de QUEVAL SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de QUEVAL SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUEVAL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUEVAL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUEVAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de QUEVAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUEVAL SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 octobre 2013

Questions fréquentes sur QUEVAL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de QUEVAL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de QUEVAL SEBASTIEN est 798 065 710. Le SIRET de son siège social est 798 065 710 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74798065710.

Où se situe le siège social de QUEVAL SEBASTIEN ?

Le siège social de QUEVAL SEBASTIEN est situé 1 rue du Jardin Foucaux, 27110 Le Tilleul-Lambert.