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QUINAULT PASCAL

Active
Siren492 663 364Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 02 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 492 663 364, QUINAULT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 88 rue Paul Bert, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de QUINAULT PASCAL

Dénomination
QUINAULT PASCAL
SIREN
492 663 364
SIRET (siège)
492 663 364 00031
N° TVA intracommunautaire
FR37492663364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 663 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
02 novembre 2006
Siège social
88 RUE PAUL BERT, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de QUINAULT PASCAL

Activité des médecins généralistes

Finances de QUINAULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUINAULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de QUINAULT PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    492 663 364 00031 · ouvert le 15 septembre 2014 · NAF 8621Z

  • 69008 LYONFermé

    492 663 364 00015 · ouvert le 02 novembre 2006 · NAF 8621Z

  • 69006 LYONFermé

    492 663 364 00023 · ouvert le 11 juillet 2008 · NAF 8621Z

Documents juridiques de QUINAULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de QUINAULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUINAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUINAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUINAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de QUINAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUINAULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2006

Questions fréquentes sur QUINAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de QUINAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de QUINAULT PASCAL est 492 663 364. Le SIRET de son siège social est 492 663 364 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37492663364.

Où se situe le siège social de QUINAULT PASCAL ?

Le siège social de QUINAULT PASCAL est situé 88 rue Paul Bert, 69400 Villefranche-sur-Saone.

QUINAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, QUINAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUINAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUINAULT PASCAL.

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