QUINCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
QUINCE est une SAS immatriculée le 6 janvier 2025 sous le numéro SIREN 939 218 962. Elle est domiciliée 51 BD de Strasbourg, 75010 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. La direction est assurée par Raymond BASSIL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de QUINCE
INSEE- Dénomination
- QUINCE
- SIREN
- 939 218 962
- SIRET (siège)
- 939 218 962 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR25939218962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 218 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 06 janvier 2025
- Siège social
- 51 BD de Strasbourg, 75010, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de QUINCE
La conception, le développement, la commercialisation et la maintenance de logiciels, applications et outils numériques, y compris ceux intégrant des algorithmes et des solutions basées sur l'intelligence artificielle ; La recherche et le développement en matière d'algorithmes, de systèmes d'intelligence artificielle et de technologies connexes, notamment dans les domaines de l'apprentissage automatique, du traitement de données, de la vision par ordinateur, de l'analyse prédictive et du traitement du langage naturel ; La prestation de services de conseil, de formation et d'accompagnement stratégique dans le domaine des technologies numériques et de l'intelligence artificielle ; La création, l'acquisition, l'exploitation, la cession et la concession de droits de propriété intellectuelle liés aux technologies développées, notamment brevets, marques, logiciels, bases de données et autres actifs immatériels
Finances de QUINCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUINCE
INSEEÉtablissements de QUINCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 ParisSiègeActif
939 218 962 00016 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 6201Z
Documents juridiques de QUINCE
INPIComptes annuels de QUINCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUINCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUINCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUINCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUINCE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 31 août 2026 · N° 25/00848
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00479
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/02043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 16 septembre 2025 · N° 24/00343
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/02438
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 10 juillet 2025 · N° 22/01441
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile-Expro
Décision du 26 juin 2024 · N° 22/03035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 11 juin 2024 · N° 23/00619
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juillet 1999 · N° 97-42.256
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 décembre 1997 · N° 96-13.419
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 avril 1996 · N° 94-12.245
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 avril 1993 · N° 91-18.922
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 juillet 1991 · N° 90-15.222
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 mai 1990 · N° 88-15.438
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUINCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUINCE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-06 · Début d'activité : 2025-01-02
- création
Date d'effet : 06 janvier 2025
Questions fréquentes sur QUINCE
Quel est le numéro SIREN de QUINCE ?
Le numéro SIREN de QUINCE est 939 218 962. Le SIRET de son siège social est 939 218 962 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25939218962.
Qui dirige QUINCE ?
QUINCE est dirigée par Raymond BASSIL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de QUINCE ?
Le siège social de QUINCE est situé 51 BD de Strasbourg, 75010 Paris.
QUINCE est-elle toujours en activité ?
Oui, QUINCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUINCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUINCE.
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