QUINTESENS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 891 413 197, QUINTESENS est une SAS créée le 26 novembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Mue, 01300 Andert-et-Condon. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. La direction est assurée par REMY CHEVALLIER en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de QUINTESENS
INSEE- Dénomination
- QUINTESENS
- SIREN
- 891 413 197
- SIRET (siège)
- 891 413 197 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR43891413197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 413 197
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 26 novembre 2020
- Siège social
- RUE DU MUE, 01300, ANDERT-ET-CONDON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de QUINTESENS
Activité de marchands de biens. Acquisition, par voie d'apport ou d'achat, la division, la viabilisation, la construction, la mise en valeur, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, la location, l'administration, l'exploitation, le revente de tout immeuble bâti ou non bâti. La gestion d'un patrimoine immobiliers.
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Finances de QUINTESENS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUINTESENS
INSEEÉtablissements de QUINTESENS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01300 ANDERT-ET-CONDONSiègeActif
891 413 197 00023 · ouvert le 18 février 2022 · NAF 6810Z
- 69006 LYONFermé
891 413 197 00015 · ouvert le 24 novembre 2020 · NAF 6810Z
Documents juridiques de QUINTESENS
INPIComptes annuels de QUINTESENS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUINTESENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUINTESENS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUINTESENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUINTESENS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 5
Décision du 19 mars 2026 · N° 24/02992
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 17 mars 2026 · N° 23/16364
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 09 mars 2026 · N° 23/09642
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 17 décembre 2025 · N° 24/07613
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/00089
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 03 septembre 2025 · N° 2025059647
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/07941
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 12 juin 2025 · N° 2025018936
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 29 avril 2025 · N° 2025029536
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 14 avril 2025 · N° 25/50260
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 10 mars 2025 · N° 23/16364
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 13 février 2025 · N° 24/03152
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 01 octobre 2024 · N° 24/20231
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 12 septembre 2024 · N° 21/17268
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
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Décision du 02 septembre 2024 · N° 24/00926
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
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Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/01642
- Lire la décision sur courdecassation.frRadie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/08702
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
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Décision du 16 mai 2024 · N° 23/14657
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 21 mars 2024 · N° 21/17268
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 11 mars 2024 · N° 23/00807
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUINTESENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUINTESENS
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculée le 2022-02-23 · Début d'activité : 2022-02-18
- création
Date d'effet : 26 novembre 2020
Questions fréquentes sur QUINTESENS
Quel est le numéro SIREN de QUINTESENS ?
Le numéro SIREN de QUINTESENS est 891 413 197. Le SIRET de son siège social est 891 413 197 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43891413197.
Qui dirige QUINTESENS ?
QUINTESENS est dirigée par REMY CHEVALLIER, président de sas.
Où se situe le siège social de QUINTESENS ?
Le siège social de QUINTESENS est situé rue du Mue, 01300 Andert-et-Condon.
QUINTESENS est-elle toujours en activité ?
Oui, QUINTESENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUINTESENS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUINTESENS.
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