QUITTELIER BERNARD
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
QUITTELIER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 octobre 2004 sous le numéro SIREN 479 101 727. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue du Chateau, 25330 Cleron. QUITTELIER BERNARD relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de QUITTELIER BERNARD
INSEE- Dénomination
- QUITTELIER BERNARD
- SIREN
- 479 101 727
- SIRET (siège)
- 479 101 727 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR30479101727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 101 727
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 21 octobre 2004
- Siège social
- 3 RUE DU CHATEAU, 25330, CLERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de QUITTELIER BERNARD
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de QUITTELIER BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25330 CLERONSiègeActif
479 101 727 00010 · ouvert le 21 octobre 2004 · NAF 9003A
Conformité de QUITTELIER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUITTELIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de QUITTELIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de QUITTELIER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 octobre 2004
Questions fréquentes sur QUITTELIER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de QUITTELIER BERNARD ?
Le numéro SIREN de QUITTELIER BERNARD est 479 101 727. Le SIRET de son siège social est 479 101 727 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30479101727.
Où se situe le siège social de QUITTELIER BERNARD ?
Le siège social de QUITTELIER BERNARD est situé 3 rue du Chateau, 25330 Cleron.
QUITTELIER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, QUITTELIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUITTELIER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUITTELIER BERNARD.
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