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QUOPYRIGHT

Active
Siren442 769 261SARL93100 MONTREUILCréée le 01 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 769 261, QUOPYRIGHT est une SARL créée le 1er juillet 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 261 rue de Paris, 93100 Montreuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z.

Fiche d'identité de QUOPYRIGHT

Dénomination
QUOPYRIGHT
SIREN
442 769 261
SIRET (siège)
442 769 261 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77442769261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 769 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
01 juillet 2002
Siège social
261 RUE DE PARIS, 93100, MONTREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Finances de QUOPYRIGHT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUOPYRIGHT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de QUOPYRIGHT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93100 MONTREUILSiègeFermé

    442 769 261 00011 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 8299Z

Documents juridiques de QUOPYRIGHT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de QUOPYRIGHT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUOPYRIGHT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUOPYRIGHT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUOPYRIGHT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QUOPYRIGHT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUOPYRIGHT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUOPYRIGHT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2002

Marques déposées par QUOPYRIGHT

QUOPYRIGHT est titulaire de 15 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • La Terre vue de l'espace

    N° 3415172 · Déposée le 06 mars 2006 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 9, 16, 41

  • Euro Sudoku

    N° 3413262 · Déposée le 24 février 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 28, 35, 41 · expirée le 24 février 2016

  • PC Solutions

    N° 3413256 · Déposée le 24 février 2006 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 9, 16, 35, 41

  • Sériescope

    N° 3405209 · Déposée le 24 janvier 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 41 · expirée le 24 janvier 2016

  • Sudoku Passion

    N° 3405208 · Déposée le 24 janvier 2006 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 9, 16, 28, 35, 41

  • Sudoku & Co & Cie

    N° 3405205 · Déposée le 24 janvier 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 28, 35, 41 · expirée le 24 janvier 2016

  • Sudoku Challenge – Le meilleur du Sudoku

    N° 3405203 · Déposée le 24 janvier 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 28, 35, 41 · expirée le 24 janvier 2016

  • Côté Enfants

    N° 3291412 · Déposée le 12 mai 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 12 mai 2014

  • Côté Parents

    N° 3291409 · Déposée le 12 mai 2004 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42

  • Côté Famille

    N° 3291408 · Déposée le 12 mai 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 12 mai 2014

  • TOTAL JEUX

    N° 3223381 · Déposée le 02 mai 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 02 mai 2013

  • DVD INFO

    N° 3223379 · Déposée le 02 mai 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 02 mai 2013

  • XP SOLUTIONS

    N° 3223377 · Déposée le 02 mai 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 02 mai 2013

  • WINDOWS FACILE

    N° 3223376 · Déposée le 02 mai 2003 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42

  • REFLEXE NUMERIQUE

    N° 3205122 · Déposée le 21 janvier 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 21 janvier 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur QUOPYRIGHT

Quel est le numéro SIREN de QUOPYRIGHT ?

Le numéro SIREN de QUOPYRIGHT est 442 769 261. Le SIRET de son siège social est 442 769 261 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77442769261.

Où se situe le siège social de QUOPYRIGHT ?

Le siège social de QUOPYRIGHT est situé 261 rue de Paris, 93100 Montreuil.

QUOPYRIGHT est-elle toujours en activité ?

Oui, QUOPYRIGHT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUOPYRIGHT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUOPYRIGHT.

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