R C. CONSEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 980 801 054, R C. CONSEIL est une SARL créée le 24 octobre 2023. Elle est domiciliée 25 Chemin de l'Aubarède, 06110 Le Cannet. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. Elle est dirigée par ROLAND CHAPAYS, gérant.
Fiche d'identité de R C. CONSEIL
INSEE- Dénomination
- R C. CONSEIL
- SIREN
- 980 801 054
- SIRET (siège)
- 980 801 054 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR33980801054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 801 054
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 août 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 24 octobre 2023
- Siège social
- 25 Chemin de l'Aubarède, 06110, Le Cannet
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de R C. CONSEIL
Réalisation de prestations de conseils ou d'assistance aux entreprises et autres organisations en matière notamment de stratégie et gestion. Recherche clients. Travaux de bricolage sous qualification "homme toutes mains", hors travaux touchant au bâti, non soumis à qualification professionnelle. Commerce en ligne d'objets d'ameublement, d'arts de la table, de décoration et d'intérieur en gros
Finances de R C. CONSEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de R C. CONSEIL
INSEEÉtablissements de R C. CONSEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06110 Le CannetSiègeActif
980 801 054 00019 · ouvert le 20 octobre 2023 · NAF 7022Z
Documents juridiques de R C. CONSEIL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de R C. CONSEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour R C. CONSEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de R C. CONSEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour R C. CONSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent R C. CONSEIL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 mai 2025 · N° 24/01969
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A3
Décision du 23 janvier 2025 · N° 20/08423
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 mai 2023 · N° 22/03117
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 27 septembre 2022 · N° 21/05164
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de R C. CONSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de R C. CONSEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cannes
- création
Questions fréquentes sur R C. CONSEIL
Quel est le numéro SIREN de R C. CONSEIL ?
Le numéro SIREN de R C. CONSEIL est 980 801 054. Le SIRET de son siège social est 980 801 054 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33980801054.
Qui dirige R C. CONSEIL ?
R C. CONSEIL est dirigée par ROLAND CHAPAYS, gérant.
Où se situe le siège social de R C. CONSEIL ?
Le siège social de R C. CONSEIL est situé 25 Chemin de l'Aubarède, 06110 Le Cannet.
R C. CONSEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, R C. CONSEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
R C. CONSEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour R C. CONSEIL.
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