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R.C.S.

Active
Siren514 893 338SARL31500 TOULOUSECréée le 04 septembre 2009

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

R.C.S. est une SARL immatriculée le 4 septembre 2009 sous le numéro SIREN 514 893 338. Elle est domiciliée 2 rue d Aldeguier, 31500 Toulouse. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de R.C.S.

Dénomination
R.C.S.
SIREN
514 893 338
SIRET (siège)
514 893 338 00012
N° TVA intracommunautaire
FR34514893338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 893 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
04 septembre 2009
Siège social
2 RUE D ALDEGUIER, 31500, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de R.C.S.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de R.C.S.

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de R.C.S.

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeFermé

    514 893 338 00012 · ouvert le 04 septembre 2009 · NAF 7111Z

Documents juridiques de R.C.S.

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2009

  • Acte

Conformité de R.C.S.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour R.C.S.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de R.C.S. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de R.C.S.

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-04

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2009

Questions fréquentes sur R.C.S.

Quel est le numéro SIREN de R.C.S. ?

Le numéro SIREN de R.C.S. est 514 893 338. Le SIRET de son siège social est 514 893 338 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34514893338.

Où se situe le siège social de R.C.S. ?

Le siège social de R.C.S. est situé 2 rue d Aldeguier, 31500 Toulouse.

R.C.S. est-elle toujours en activité ?

Oui, R.C.S. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

R.C.S. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour R.C.S..

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