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R.S.M.

Active
Siren501 701 460SCI97115 SAINTE-ROSECréée le 15 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 701 460, R.S.M. est une SCI créée le 15 novembre 2007. Son siège social est situé Bellevue Lot Aricique Maison Moutoussamy Rosan, 97115 Sainte-Rose. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ROSAN MOUTOUSSAMY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de R.S.M.

Dénomination
R.S.M.
SIREN
501 701 460
SIRET (siège)
501 701 460 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12501701460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 701 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 novembre 2007
Siège social
BELLEVUE LOT ARICIQUE MAISON MOUTOUSSAMY ROSAN, 97115, SAINTE-ROSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de R.S.M.

LOCATION ACQUISITION BIENS IMMOBILIERS ET IMMOBILIERS

Finances de R.S.M.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de R.S.M.

SM

SANDRO MOUTOUSSAMY

Autre

Depuis la création (15 novembre 2007) · 18 ans

RM

ROSAN MOUTOUSSAMY

Gérant

Depuis la création (15 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de R.S.M.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97115 SAINTE-ROSESiègeActif

    501 701 460 00013 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de R.S.M.

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de R.S.M.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour R.S.M.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de R.S.M.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour R.S.M.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de R.S.M. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de R.S.M.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-01

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2007

Questions fréquentes sur R.S.M.

Quel est le numéro SIREN de R.S.M. ?

Le numéro SIREN de R.S.M. est 501 701 460. Le SIRET de son siège social est 501 701 460 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12501701460.

Qui dirige R.S.M. ?

R.S.M. est dirigée par ROSAN MOUTOUSSAMY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de R.S.M. ?

Le siège social de R.S.M. est situé Bellevue Lot Aricique Maison Moutoussamy Rosan, 97115 Sainte-Rose.

R.S.M. est-elle toujours en activité ?

Oui, R.S.M. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

R.S.M. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour R.S.M..

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