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RABASSA HERVE

Active
Siren430 762 427Entrepreneur individuel11590 CUXAC-D'AUDECréée le 01 janvier 1984

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RABASSA HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 430 762 427. Elle est domiciliée 5 Che de l'Arbre Blanc, 11590 Cuxac-d'Aude. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de RABASSA HERVE

Dénomination
RABASSA HERVE
SIREN
430 762 427
SIRET (siège)
430 762 427 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40430762427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 762 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
5 CHE DE L'ARBRE BLANC, 11590, CUXAC-D'AUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABASSA HERVE

Culture de la vigne

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Établissements de RABASSA HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11590 CUXAC-D'AUDESiègeActif

    430 762 427 00010 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0121Z

Conformité de RABASSA HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABASSA HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABASSA HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RABASSA HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur RABASSA HERVE

Quel est le numéro SIREN de RABASSA HERVE ?

Le numéro SIREN de RABASSA HERVE est 430 762 427. Le SIRET de son siège social est 430 762 427 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40430762427.

Où se situe le siège social de RABASSA HERVE ?

Le siège social de RABASSA HERVE est situé 5 Che de l'Arbre Blanc, 11590 Cuxac-d'Aude.

RABASSA HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, RABASSA HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABASSA HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABASSA HERVE.

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