RABASSA JEANNE
ActiveRABASSA JEANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 377 710 108. Elle est domiciliée 21 rue des Jardins, 66350 Toulouges. Son activité principale relève du code NAF 011C.
Fiche d'identité de RABASSA JEANNE
INSEE- Dénomination
- RABASSA JEANNE
- SIREN
- 377 710 108
- SIRET (siège)
- 377 710 108 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04377710108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 710 108
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011C
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 21 RUE DES JARDINS, 66350, TOULOUGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RABASSA JEANNE
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Établissements de RABASSA JEANNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 66350 TOULOUGESSiègeFermé
377 710 108 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011C
Conformité de RABASSA JEANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABASSA JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RABASSA JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RABASSA JEANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur RABASSA JEANNE
Quel est le numéro SIREN de RABASSA JEANNE ?
Le numéro SIREN de RABASSA JEANNE est 377 710 108. Le SIRET de son siège social est 377 710 108 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04377710108.
Où se situe le siège social de RABASSA JEANNE ?
Le siège social de RABASSA JEANNE est situé 21 rue des Jardins, 66350 Toulouges.
RABASSA JEANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, RABASSA JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RABASSA JEANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABASSA JEANNE.
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