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Rabasse Daniel

Active
Siren941 938 714Entrepreneur individuel06100 NiceCréée le 25 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 941 938 714, Rabasse Daniel est un entrepreneur individuel créé le 25 avril 2025. Son siège social est situé 24 RUE Michel Ange, 06100 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3315Z.

Fiche d'identité de Rabasse Daniel

Dénomination
Rabasse Daniel
SIREN
941 938 714
SIRET (siège)
941 938 714 00016
N° TVA intracommunautaire
FR29941938714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 938 714
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3315Z
Date de création
25 avril 2025
Siège social
24 RUE Michel Ange, 06100, Nice
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Rabasse Daniel

MAINTENANCE DE NAVIRE A VOILE ET A MOTEUR

Finances de Rabasse Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Rabasse Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Rabasse Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06100 NiceSiègeActif

    941 938 714 00016 · ouvert le 12 mars 2025 · NAF 3315Z

Documents juridiques de Rabasse Daniel

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Rabasse Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Rabasse Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Rabasse Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Rabasse Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Rabasse Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Rabasse Daniel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 2025

Questions fréquentes sur Rabasse Daniel

Quel est le numéro SIREN de Rabasse Daniel ?

Le numéro SIREN de Rabasse Daniel est 941 938 714. Le SIRET de son siège social est 941 938 714 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29941938714.

Où se situe le siège social de Rabasse Daniel ?

Le siège social de Rabasse Daniel est situé 24 RUE Michel Ange, 06100 Nice.

Rabasse Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, Rabasse Daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Rabasse Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Rabasse Daniel.

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