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RABASSE JACQUES

Active
Siren722 812 138Entrepreneur individuel25170 CHAMPAGNEY
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RABASSE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 722 812 138. Son siège social est situé 5 Che de l'Eglise, 25170 Champagney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3312Z.

Fiche d'identité de RABASSE JACQUES

Dénomination
RABASSE JACQUES
SIREN
722 812 138
SIRET (siège)
722 812 138 00047
N° TVA intracommunautaire
FR68722812138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 722 812 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
-
Siège social
5 CHE DE L'EGLISE, 25170, CHAMPAGNEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RABASSE JACQUES

Réparation de machines et équipements mécaniques

Finances de RABASSE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABASSE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABASSE JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25170 CHAMPAGNEYSiègeActif

    722 812 138 00047 · ouvert le 02 janvier 2018 · NAF 3312Z

  • 25170 CHAMPAGNEYFermé

    722 812 138 00021 · NAF 014A

  • 25170 RUFFEY-LE-CHATEAUFermé

    722 812 138 00039 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0161Z

Documents juridiques de RABASSE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABASSE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABASSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABASSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABASSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABASSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABASSE JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur RABASSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de RABASSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de RABASSE JACQUES est 722 812 138. Le SIRET de son siège social est 722 812 138 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68722812138.

Où se situe le siège social de RABASSE JACQUES ?

Le siège social de RABASSE JACQUES est situé 5 Che de l'Eglise, 25170 Champagney.

RABASSE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, RABASSE JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABASSE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABASSE JACQUES.

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