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RABAT DANIEL

Active
Siren315 495 309Entrepreneur individuel24240 SAUSSIGNACCréée le 01 septembre 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RABAT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1975 sous le numéro SIREN 315 495 309. Son siège social est situé Le Bourg, 24240 Saussignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de RABAT DANIEL

Dénomination
RABAT DANIEL
SIREN
315 495 309
SIRET (siège)
315 495 309 00033
N° TVA intracommunautaire
FR00315495309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 495 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 1975
Siège social
LE BOURG, 24240, SAUSSIGNAC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RABAT DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de RABAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABAT DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 24240 SAUSSIGNACSiègeActif

    315 495 309 00033 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 6820B

  • 24100 BERGERACFermé

    315 495 309 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6910Z

  • 24240 SAUSSIGNACFermé

    315 495 309 00025 · ouvert le 01 septembre 1975 · NAF 6910Z

Documents juridiques de RABAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1975

Questions fréquentes sur RABAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RABAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de RABAT DANIEL est 315 495 309. Le SIRET de son siège social est 315 495 309 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00315495309.

Où se situe le siège social de RABAT DANIEL ?

Le siège social de RABAT DANIEL est situé Le Bourg, 24240 Saussignac.

RABAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RABAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABAT DANIEL.

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