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RABATEL JEAN

Active
Siren340 463 751Entrepreneur individuel63230 BROMONT-LAMOTHECréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 340 463 751, RABATEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Elle est domiciliée Les Cerisiers, 63230 Bromont-Lamothe. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RABATEL JEAN

Dénomination
RABATEL JEAN
SIREN
340 463 751
SIRET (siège)
340 463 751 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83340463751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 463 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
LES CERISIERS, 63230, BROMONT-LAMOTHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABATEL JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de RABATEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RABATEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RABATEL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63230 BROMONT-LAMOTHESiègeFermé

    340 463 751 00016 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RABATEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de RABATEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABATEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABATEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABATEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABATEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABATEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur RABATEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de RABATEL JEAN ?

Le numéro SIREN de RABATEL JEAN est 340 463 751. Le SIRET de son siège social est 340 463 751 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83340463751.

Où se situe le siège social de RABATEL JEAN ?

Le siège social de RABATEL JEAN est situé Les Cerisiers, 63230 Bromont-Lamothe.

RABATEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RABATEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABATEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABATEL JEAN.

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