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RABATEL MICHEL

Active
Siren397 834 078Entrepreneur individuel71960 CHEVAGNY-LES-CHEVRIERESCréée le 15 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 397 834 078, RABATEL MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 1994. Elle est domiciliée Le Bourg, 71960 Chevagny-les-Chevrieres. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.

Fiche d'identité de RABATEL MICHEL

Dénomination
RABATEL MICHEL
SIREN
397 834 078
SIRET (siège)
397 834 078 00016
N° TVA intracommunautaire
FR84397834078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 834 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
15 juin 1994
Siège social
LE BOURG, 71960, CHEVAGNY-LES-CHEVRIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABATEL MICHEL

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Établissements de RABATEL MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71960 CHEVAGNY-LES-CHEVRIERESSiègeFermé

    397 834 078 00016 · ouvert le 15 juin 1994 · NAF 553A

Conformité de RABATEL MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABATEL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABATEL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RABATEL MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1994

Questions fréquentes sur RABATEL MICHEL

Quel est le numéro SIREN de RABATEL MICHEL ?

Le numéro SIREN de RABATEL MICHEL est 397 834 078. Le SIRET de son siège social est 397 834 078 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84397834078.

Où se situe le siège social de RABATEL MICHEL ?

Le siège social de RABATEL MICHEL est situé Le Bourg, 71960 Chevagny-les-Chevrieres.

RABATEL MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RABATEL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABATEL MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABATEL MICHEL.

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